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Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

pdf 0.91 Mb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf

sur la qualité de l’environnement MELCCFP Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs MHH Milieux…

Update : March 11, 2026

titre du rapport

pdf 1.27 Mb 222308_Rapport-SOM_postcampagne-employeur.pdf

tous, n : 1 029 Seulement le quart de la population ciblée par l’étude semble être au courant des changements apportés depuis peu au processus de recrutement…

Update : July 17, 2025

Plan d’action gouvernemental 2018-2021 en matière d’allègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail

pdf 5.30 Mb PL_plan_action_allegement_detail_MEI_2018-2021_01.pdf

ailleurs, le secteur du commerce de détail est, comme plusieurs autres, confronté à de profonds changements structurels dans l’offre de services, à une…

Update : May 20, 2020

Plan d’action gouvernemental 2018-2021 en matière d’allègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail

pdf 5.30 Mb PL_plan_action_allegement_detail_MEI_2018-2021_01.pdf

ailleurs, le secteur du commerce de détail est, comme plusieurs autres, confronté à de profonds changements structurels dans l’offre de services, à une…

Update : May 20, 2020

Ouvir grande la voie aux jeunes adultes anglophones du Québec : apprentissage linguistique dans les écoles et les centres de formation anglophones

pdf 539 Kb CELA_Memoire_OuvrirVoieAdultesAnglo.pdf

qc.ca www.education.gouv.qc.ca/CELA Les publications antérieures de la CELA sont disponibles à l’adresse www.education.gouv.qc.ca/CELA © Gouvernement du…

Update : December 1, 2020

Mémoire_PEEM_2025_V5_Octobre2025.docx

pdf 2.15 Mb Xn_Quebec.pdf

d’une industrie correspond à un dollar de production afin de répondre au changement de un dollar de demande finale. Ce changement est aussi associé à des…

Update : January 12, 2026

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

pdf 1.89 Mb rapport-etape-commission-viens-2025.pdf

l’intervention auprès des personnes autochtones s’adressant aux ressources assignées aux centres de gestion des appels (CGA) ainsi qu’une formation s’…

Update : October 17, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

pdf 1.89 Mb rapport-etape_commission-viens-2025.pdf

l’intervention auprès des personnes autochtones s’adressant aux ressources assignées aux centres de gestion des appels (CGA) ainsi qu’une formation s’…

Update : October 24, 2025

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1.04 Mb 25-955_Diffusion.pdf

Ministère ainsi que le Système électronique d’appels d’offres du gouvernement du Québec (SEAO) aux adresses suivantes :…

Update : March 20, 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Ministère du Tourisme

pdf 1.17 Mb RA-rapport-annuel-tourisme-2024-2025.pdf

projets soutenus 23 Nombre d’organisations inscrites à la cohorte d’accompagnement en adaptation aux changements climatiques (ACC), parmi les partenaires…

Update : October 15, 2025

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Plan d’action gouvernemental 2018-2021 en matière d’allègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail

Plan d’action gouvernemental 2018-2021 en matière d’allègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail

Ouvir grande la voie aux jeunes adultes anglophones du Québec : apprentissage linguistique dans les écoles et les centres de formation anglophones

Mémoire_PEEM_2025_V5_Octobre2025.docx

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Ministère du Tourisme

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