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quipe de production

pdf 1.83 Mb PE13-589B0-Communication-Medias.pdf

l’auditoire. • Détermination correcte de l’alternance des langues d’interprétation, des genres, des dates de parution et des tempos des œuvres musicales à…
Update : October 21, 2022
quipe de production

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l’auditoire. • Détermination correcte de l’alternance des langues d’interprétation, des genres, des dates de parution et des tempos des œuvres musicales à…
Update : October 21, 2022
Liste des engagements financiers - Mars 2025

pdf 0.93 Mb 2025-03_MSSS.pdf

O Titre Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du contrat Date de publication du contrat…
Update : June 5, 2025
Sommation ensemble du Québec 2021 – Municipalités locales

pdf 6.00 Mb Doc_financiers_2021-2022_Sommation_ML.pdf

numéro et la date de la résolution par laquelle le conseil municipal a adopté un plan de sécurité civile conforme aux dispositions de ce règlement : a)…
Update : March 1, 2023
Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Municipalités locales

pdf 5.25 Mb RAP_financier_2022_sommation_municipalites_locales.pdf

numéro et la date de la résolution par laquelle le conseil municipal a adopté un plan de sécurité civile conforme aux dispositions de ce règlement : a)…
Update : April 29, 2024
Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Municipalités locales

pdf 5.25 Mb RAP_financier_2022_sommation_municipalites_locales.pdf

numéro et la date de la résolution par laquelle le conseil municipal a adopté un plan de sécurité civile conforme aux dispositions de ce règlement : a)…
Update : April 29, 2024
Rapport financier consolidé 2023 – Sommation des données – Municipalités locales

pdf 2.49 Mb RAP_financier_2023_sommation_municipalites_locales.pdf

numéro et la date de la résolution par laquelle le conseil municipal a adopté un plan de sécurité civile conforme aux dispositions de ce règlement : a)…
Update : May 2, 2025
Sommation ensemble du Québec 2021 – Municipalités locales

pdf 6.00 Mb Doc_financiers_2021-2022_Sommation_ML.pdf

numéro et la date de la résolution par laquelle le conseil municipal a adopté un plan de sécurité civile conforme aux dispositions de ce règlement : a)…
Update : March 1, 2023
Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2024 – Sommation des données – Municipalités locales

pdf 5.28 Mb RAP_financier_2024_sommation_municipalites_locales.pdf

numéro et la date de la résolution par laquelle le conseil municipal a adopté un plan de sécurité civile conforme aux dispositions de ce règlement : a)…
Update : April 8, 2026
Engagements financiers mars 2020

pdf 3.47 Mb engagements_financiers_03-2020.pdf

MARS 2020 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son…
Update : February 9, 2023