Search results

mécanismes de suivi de leur performance numérique. La collecte de données, la détermination d’indicateurs clés de performance et la diffusion de ces données…

leur montant. Mention de la date de production de tout acte de procédure judiciaire ou de tout document et, le cas échéant, de la date du versement de ces…

leur montant. Mention de la date de production de tout acte de procédure judiciaire ou de tout document et, le cas échéant, de la date du versement de ces…

milieux en vue de préciser les orientations ou de faciliter l’application de la Politique du ministère de l’Éducation ou du Cadre de référence du ministère d…

milieux en vue de préciser les orientations ou de faciliter l’application de la Politique du ministère de l’Éducation ou du Cadre de référence du ministère d…

et 37 de la Loi sur l’accès. De plus, l’accès à certains documents est refusé en vertu de ces mêmes articles de la Loi sur l’accès. Conformément à l'article…

et 37 de la Loi sur l’accès. De plus, l’accès à certains documents est refusé en vertu de ces mêmes articles de la Loi sur l’accès. Conformément à l'article…

BÉNÉFICIAIRE, N° de bon de commande, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION N° d'écriture de SAGIR ou CATÉGORIE (voir note 1) N° de référence du Ministère ou de…

CONCERNANT le regroupement des villes de Trois-Rivières, de Cap-de-la- Madeleine, de Trois-Rivières-Ouest, de Saint-Louis-de-France, de Sainte- Marthe-du-Cap…

BÉNÉFICIAIRE, N° de bon de commande, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION N° d'écriture de SAGIR ou CATÉGORIE (voir note 1) N° de référence du ministère ou de…