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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 1.01 Mb AIR_202406_PL_gouvernance_energie_MEIE.pdf

Énergir. État des résultats de l’activité réglementée pour l’exercice clos le 30 septembre 2023, Rapport annuel au 30 septembre 2023.…

Update : June 17, 2024

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2021

pdf 590 Kb stats_violence_conjugale_2021.pdf

pour sauver des vies — Premier rapport annuel du Comité d’examen des décès liés à la violence conjugale, tiré de…

Update : April 28, 2023

Violence conjugale en 2021

pdf 600 Kb stats_violence_conjugale_2021_3.pdf

pour sauver des vies — Premier rapport annuel du Comité d’examen des décès liés à la violence conjugale, tiré de…

Update : May 2, 2023

Violence conjugale en 2021

pdf 600 Kb stats_violence_conjugale_2021_3.pdf

pour sauver des vies — Premier rapport annuel du Comité d’examen des décès liés à la violence conjugale, tiré de…

Update : May 2, 2023

20487Composante1.pdf

pdf 1.16 Mb 20487Composante1.pdf

Le revenu annuel brut dont doit disposer le garant est établi à l'annexe B du RSRÉ. À cette somme s'ajoute, le montant prévu à l'annexe C-1 du RSRÉ, qui…

Update : October 19, 2022

20487Composante1.pdf

pdf 1.16 Mb 20487Composante1.pdf

Le revenu annuel brut dont doit disposer le garant est établi à l'annexe B du RSRÉ. À cette somme s'ajoute, le montant prévu à l'annexe C-1 du RSRÉ, qui…

Update : October 19, 2022

https://abbvie-my.sharepoint.com/personal/dominic_falconi_abbvie_com/Documents/Documents/Provinces/QC/GA/Consultations pré-budgétaires/AbbVie - Mémoire pré-budgétaire 2026-2027 - Final

pdf 239 Kb AbbVie.pdf

rapidement étendue à un plus grand nombre de champs thérapeutiques. Cela étant, la RAMQ, selon le Rapport annuel de gestion 2024-2025, n’atteint toujours pas…

Update : February 17, 2026

Mémoire Réalité policière - Association des municipalités de banlieues

pdf 571 Kb MEM_AMB.pdf

Montréal. (2020). Rapport annuel 2019, repéré à : https://rapportspvm2019.ca/rapport/SPVM%20Stats_2019%20FR_FINAL.pdf 5 Service de police de la Ville de…

Update : August 3, 2023

Mémoire Réalité policière - Association des municipalités de banlieues

pdf 571 Kb MEM_AMB.pdf

Montréal. (2020). Rapport annuel 2019, repéré à : https://rapportspvm2019.ca/rapport/SPVM%20Stats_2019%20FR_FINAL.pdf 5 Service de police de la Ville de…

Update : August 3, 2023

Pour une plus grande prospérité et vitalité de nos municipalités – Plan d'action gouvernemental à l'intention des municipalités dévitalisées

pdf 2.35 Mb plan_action_mun_devitalisees.pdf

un total de 16,8 millions de dollars annuellement. Pour sa part, le Volet II du Programme de mise en valeur des ressources du milieu forestier, dont le…

Update : July 27, 2010

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Mémoire Réalité policière - Association des municipalités de banlieues

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