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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 2

pdf 24 Mb MEFQ_partie_2_2025.pdf

pneumatiques : • un bâtiment comporte un système de tubes pneumatiques économique avec un seul conduit, un poste de départ et un poste de réception; • un…
Update : July 14, 2025
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe D

pdf 14.94 Mb BRO_ogat_groupeD.pdf

par exemple, correspondre à un hôpital, un centre sportif, un siège social, un projet immobilier important, une grande surface commerciale, un bâtiment à…
Update : June 20, 2024
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe D

pdf 11.78 Mb BRO_ogat_groupeD.pdf

par exemple, correspondre à un hôpital, un centre sportif, un siège social, un projet immobilier important, une grande surface commerciale, un bâtiment à…
Update : December 9, 2025
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C

pdf 16.29 Mb BRO_ogat_groupesABC.pdf

par exemple, correspondre à un hôpital, un centre sportif, un siège social, un projet immobilier important, une grande surface commerciale, un bâtiment à…
Update : June 20, 2024
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C

pdf 13.08 Mb BRO_ogat_groupesABC.pdf

par exemple, correspondre à un hôpital, un centre sportif, un siège social, un projet immobilier important, une grande surface commerciale, un bâtiment à…
Update : December 9, 2025
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe F

pdf 12.08 Mb BRO_ogat_groupeF.pdf

par exemple, correspondre à un hôpital, un centre sportif, un siège social, un projet immobilier important, une grande surface commerciale, un bâtiment à…
Update : December 9, 2025
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe E

pdf 11.87 Mb BRO_ogat_groupeE.pdf

par exemple, correspondre à un hôpital, un centre sportif, un siège social, un projet immobilier important, une grande surface commerciale, un bâtiment à…
Update : December 9, 2025
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe F

pdf 15.30 Mb BRO_ogat_groupeF.pdf

par exemple, correspondre à un hôpital, un centre sportif, un siège social, un projet immobilier important, une grande surface commerciale, un bâtiment à…
Update : June 20, 2024
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe E

pdf 15.08 Mb BRO_ogat_groupeE.pdf

par exemple, correspondre à un hôpital, un centre sportif, un siège social, un projet immobilier important, une grande surface commerciale, un bâtiment à…
Update : June 20, 2024
Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1.72 Mb annexe-budgetaire-2023-2024.pdf

technologique, notamment un bâtiment, une structure, un vestige ou un terrain. 3. Un site patrimonial est défini comme un lieu, un ensemble d’immeubles ou un…
Update : June 14, 2023