Search results

en place deux programmes de subventions administrés par le CPRQ. Via ces deux programmes, le CPRQ a distribué auprès de 3 676 projets, 485 M$ en subventions.…

Toute subvention accordée doit faire l'objet d'une convention de subvention ou l’équivalent qui précisera les obligations de chacune des parties…

Toute subvention accordée doit faire l'objet d'une convention de subvention ou l’équivalent qui précisera les obligations de chacune des parties…

https://www.ophq.gouv.qc.ca/subventions/subventions-a-lexperimentation-et-a-la-recherche/presentation-du-programme.html https://www.ophq.gouv.qc.ca/…

https://www.ophq.gouv.qc.ca/subventions/subventions-a-lexperimentation-et-a-la-recherche/presentation-du-programme.html https://www.ophq.gouv.qc.ca/…

ne pas correspondre au total indiqué. 16 ANNEXE II : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX CÉGEPS – ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016 Nom du collège Subventions MEES (en…

ne pas correspondre au total indiqué. 16 ANNEXE II : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX CÉGEPS – ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016 Nom du collège Subventions MEES (en…

À : financement Objet : RE: Subventions pour le transport 22‐23 De : Michel Hétu Envoyé : 6 septembre 2022 15:05 À : financement@education.gouv.qc.ca…

produire une prévision d’occupation si un changement de situation a pour conséquence d’augmenter sa subvention prévisionnelle de façon substantielle. 3.…

produire une prévision d’occupation si un changement de situation a pour conséquence d’augmenter sa subvention prévisionnelle de façon substantielle. 3.…