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Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

pdf 1.77 Mb PAR-2_DRE_2022_2023.pdf

agentes et agents d’aide à l’intégration et de 73 conseillères et conseillers en immigration régionale et 5 conseillères et conseillers régionaux en…

Update : October 4, 2022

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Update : October 4, 2022

Québec Education Program - Secondary School Education, Cycle One

pdf 14.48 Mb PFEQ-secondaire-premier-cycle-AN.pdf

way, they contribute to the development of ethical competency as defined by the Conseil supérieur de l’éducation. 2. Conseil supérieur de l’éducation,…

Update : December 13, 2023

Programme pour la gestion durable des eaux de pluie (PGDEP) 2025-2027

pdf 506 Kb CN_gestion_eaux_pluie_pgdep.pdf

déploiement d’un programme municipal lié à la gestion durable des eaux de pluie. 4. DURÉE DU PROGRAMME Le PGDEP 2025-2027 entre en vigueur à la date de son…

Update : April 30, 2025

Le financement et la fiscalité des organismes municipaux au Québec

pdf 607 Kb fiscalite_organismes_municipaux.pdf

iscalite/financement-municipal/reglement- demprunt/objets-du-reglement/cas-speciaux-de-reglement-demprunt/…

Update : February 7, 2023

Laurentides – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1.81 Mb FIC_OuranosLaurentides.pdf

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…

Update : September 23, 2020

Laurentides – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1.81 Mb FIC_OuranosLaurentides.pdf

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…

Update : September 23, 2020

Index alphabétique – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 329 Kb manuel_index.pdf

de cour – 3-5; 5-78; 5-82 Juste valeur – 1-43; 1-51; 4-27; 4-115; 4-148 L Législation – voir Conseil municipal Licences et permis – 2-31; 2-75; 4-6…

Update : December 11, 2023

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2023

pdf 5.52 Mb rapport_financier.pdf

ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU GREFFIER-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ* Aux membres du conseil, Je soussigné(e), « Nom », suis responsable de…

Update : January 23, 2024

Guide d'accompagnement – Le stage probatoire

pdf 575 Kb DTPE-stage_probatoire-Guide-accompagnement.pdf

ions-adm/devenir-enseignant/referentiel_competences_professionnelles_profession_enseignante.pdf?1606848024…

Update : December 17, 2025

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Le financement et la fiscalité des organismes municipaux au Québec

Laurentides – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

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Index alphabétique – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2023

Guide d'accompagnement – Le stage probatoire

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