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Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Recommandations

pdf 1.73 Mb RAP_inondation_riviere_gouffre_recommandations.pdf

place sans s’y limiter des secteurs de stockage temporaire de l’eau, des plaines de débordement, des espaces de liberté, des bassins de rétention, etc.…

Update : November 6, 2023

La municipalité régionale de comté – Compétences et responsabilités

pdf 1.05 Mb competences_mrc.pdf

intérimaire permet à la MRC de prévoir des normes d’urbanisme temporaires directement opposables aux citoyens. Tableau 1 – Particularités de la résolution de…

Update : March 18, 2019

La municipalité régionale de comté – Compétences et responsabilités

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intérimaire permet à la MRC de prévoir des normes d’urbanisme temporaires directement opposables aux citoyens. Tableau 1 – Particularités de la résolution de…

Update : March 18, 2019

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 2.2 Déclaration de services aux citoyennes et citoyens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .…

Update : September 27, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 2.2 Déclaration de services aux citoyennes et citoyens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .…

Update : September 27, 2023

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 1

pdf 602 Kb MEFQ_partie_1_2025.pdf

instrument de planification permettant de déterminer la quantité et la qualité des services offerts aux citoyens, d’estimer le coût de ces services, de…

Update : July 14, 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.75 Mb AIR-202504-PL85-MEIE.pdf

tiers, établit leur rang et leur donne effet. Elle contribue à protéger les droits fonciers des citoyens et des entreprises. Les réquisitions d’inscription…

Update : October 10, 2025

SH-Analyse-comparative.pdf

pdf 1.13 Mb SH-Analyse-comparative.pdf

études, cette personne devrait être en mesure de se prononcer sur des enjeux sociaux, culturels et citoyens grâce à sa réflexion et à son esprit critique,…

Update : February 26, 2024

SH-Analyse-comparative.pdf

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études, cette personne devrait être en mesure de se prononcer sur des enjeux sociaux, culturels et citoyens grâce à sa réflexion et à son esprit critique,…

Update : February 26, 2024

Concepts de base en sécurité civile

pdf 7.88 Mb concepts_base_sc.pdf

nature et la cible poursuivie, il s’adresse donc à tous les acteurs de la société. Qu’il s’agisse de citoyens ou de représentants d’entreprises, d’organisa-…

Update : December 13, 2019

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La municipalité régionale de comté – Compétences et responsabilités

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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 1

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

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Concepts de base en sécurité civile

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