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La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d’enseignement privés agréés aux fins de subventions au collégial

pdf 469 Kb Guide-dossier-eleve-employe-CPS.pdf

notion de « document », notamment annexe, billet, bulletin, certificat, chèque, facture, fiche, formulaire, programme, rapport, qui sont des exemples cités à…

Update : March 20, 2023

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 16.24 Mb 22-346_Diffusion.pdf

mois d’abonnement gratuit*; • Un mois gratuit de Laissez-passer FLEX illimité chez Communauto; • Un paiement automatisé chaque mois; • La possibilité de…

Update : January 31, 2023

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_4_.pdf

pdf 25 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_4_.pdf

l'Accueil à Scott (cette autorisation inclus l'autorisation de 2016) (Mesure 50511 seulement) Autorisation 17 557 517,00 17 557 517,00 0,00 0,00…

Update : March 21, 2024

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_4_.pdf

pdf 25 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_4_.pdf

l'Accueil à Scott (cette autorisation inclus l'autorisation de 2016) (Mesure 50511 seulement) Autorisation 17 557 517,00 17 557 517,00 0,00 0,00…

Update : March 21, 2024

Rapport mensuel des opérations financières au 31 janvier 2021

pdf 595 Kb MENFR_rmof_15_04.pdf

Modification d’application de la norme comptable sur les paiements de transfert En avril 2012, une norme comptable révisée sur les paiements de transfert…

Update : June 27, 2025

Rapport mensuel des opérations financières au 31 janvier 2021

pdf 595 Kb MENFR_rmof_15_04.pdf

Modification d’application de la norme comptable sur les paiements de transfert En avril 2012, une norme comptable révisée sur les paiements de transfert…

Update : June 27, 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement concernant le volume minimal de carburant renouvelable dans l'essence et le carburant diesel

pdf 171 Kb AIR_201910_PR_volume_carburant_MERN.pdf

ceux-ci portent principalement sur les divers cheminements des demandes d’autorisation (certificat, procédure d’autorisation environnementale, etc.) ainsi…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement concernant le volume minimal de carburant renouvelable dans l'essence et le carburant diesel

pdf 171 Kb AIR_201910_PR_volume_carburant_MERN.pdf

ceux-ci portent principalement sur les divers cheminements des demandes d’autorisation (certificat, procédure d’autorisation environnementale, etc.) ainsi…

Update : May 16, 2023

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_5_.pdf

pdf 27 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_5_.pdf

primaire à Lévis (824B059) (23C025CON) Autorisation totale de 24 325 351 $ Autorisation 24 325 351,00 24 325 351,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Date…

Update : March 21, 2024

Principales lacunes, erreurs et autres considérations relevées aux rapports financiers et autres documents financiers des organismes municipaux

pdf 467 Kb principales_lacunes_erreurs_synthese.pdf

-2022.pdf. 1 Les pages des formulaires du rapport financier et des autres documents financiers auxquelles il est fait référence dans ce document sont celles…

Update : January 9, 2026

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Rapport mensuel des opérations financières au 31 janvier 2021

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement concernant le volume minimal de carburant renouvelable dans l'essence et le carburant diesel

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