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Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

pdf 10.12 Mb 23-351_Diffusion.pdf

l’année scolaire à laquelle le PPP-FP avait initialement été autorisé pour cette école. Bilan annuel Un bilan annuel, à même le formulaire de demande…

Update : November 29, 2023

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l’année scolaire à laquelle le PPP-FP avait initialement été autorisé pour cette école. Bilan annuel Un bilan annuel, à même le formulaire de demande…

Update : November 29, 2023

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

pdf 10.95 Mb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_2.pdf

gestion au MINISTRE en produisant annuellement un bilan de la réalisation des projets et une programmation pour l'année à venir; La COMMUNAUTÉ fera un …

Update : September 28, 2023

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 2

pdf 10.95 Mb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_2.pdf

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Update : September 28, 2023

Note technique – Passage des véhicules lourds dans le tunnel - Avant-projet tunnel Québec-Lévis (2022-09-07)

pdf 5.94 Mb Note-technique-Passage-vehicules-lourds-2022-09-07.pdf

pour les véhicules lourds Le rapport entre le débit journalier des VLo par rapport à celui de VLg est de 8,9 %, en direction nord, et de 8,3 %, en direction…

Update : October 3, 2024

Note technique – Passage des véhicules lourds dans le tunnel - Avant-projet tunnel Québec-Lévis (2022-09-07)

pdf 5.94 Mb Note-technique-Passage-vehicules-lourds-2022-09-07.pdf

pour les véhicules lourds Le rapport entre le débit journalier des VLo par rapport à celui de VLg est de 8,9 %, en direction nord, et de 8,3 %, en direction…

Update : October 3, 2024

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html 100 Kb RA_evaluation_creneau_design_ameublement_2017.html

fichiers de suivi de résultats du Ministère, la documentation administrative du Ministère, les rapports annuels du créneau, une requête d'information envoyée…

Update : December 11, 2018

Créneau d'excellence Design d'ameublement 2017 – Évaluation

pdf 1.45 Mb RA_evaluation_creneau_design_ameublement_2017.pdf

fichiers de suivi de résultats du Ministère, la documentation administrative du Ministère, les rapports annuels du créneau, une requête d’information envoyée…

Update : December 11, 2018

Créneau d'excellence Design d'ameublement 2017 – Évaluation

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Update : December 11, 2018

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Update : December 11, 2018

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2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 2

Note technique – Passage des véhicules lourds dans le tunnel - Avant-projet tunnel Québec-Lévis (2022-09-07)

Note technique – Passage des véhicules lourds dans le tunnel - Avant-projet tunnel Québec-Lévis (2022-09-07)

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