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Tous les coûts de rénovations (matériaux et entrepreneurs) de l'école primaire de St-Léon-le-Grand au Bas-St-Laurent. Que ce soit pour la toiture, plomberie, électricité portes et fenêtres, etc. pour les années couvrant 2018 à 2025.

pdf 351 Kb 25-771_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée © Éditeur officiel du Québec…

Update : January 19, 2026

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

pdf 1.57 Mb GM-Guide-ComiteSuivi-en.pdf

o p in io n s an d r ec o m m en d at io n s La n d u se s C o m m u n ic at io n s M ee ti n gs , e xc h an ge s an d p re se n ce in t h e co m m u n it y…

Update : May 30, 2023

Les données spécifiques au trouble d'apprentissage (sans trouble d'adaptation) pour les données de diplomation. Il s'agit des élèves sans catégorie mais avec plan d'intervention (00) et les données spécifiques au trouble d'apprentissage (sans tro

pdf 363 Kb 25-310_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée Catégorie EHDAA Ordre…

Update : September 3, 2025

Pour chaque année scolaire de 2015-2016 à 2024-2025 inclusivement, le nombre total d’élèves inscrits dans les programmes Sport-études au secondaire et le nombre et le pourcentage d’élèves qui sont en situation de handicap ou qui présentent des

pdf 325 Kb 25-287_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/cd p. j. 2 Originale signée Tableau : Répartition des…

Update : September 2, 2025

Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 mars 2021

pdf 278 Kb RA-PACTE-interventions-financieres-31-mars-2021.pdf

Mont-Sainte-Anne inc. 03 - Capitale-Nationale 36 540 Gestion O. R. inc. 09 - Côte-Nord 75 000 Gestion P.S. Tours inc. 06 - Montréal 150 000 Gestion P.V. Lyne…

Update : May 10, 2021

Factures des représentants du Québec à l'étranger

pdf 9.48 Mb DA-Factures-representants-etranger-MRIF-20240805-002.pdf

Balance 4,855.70 $ T.V.Q./P.S.T #1222447263 16.00 $ PRIX Signature______________________________________ 4.00 $ 18.00 $ F A C T U R E 65.00 $ 1170 chemin…

Update : September 17, 2024

Factures des représentants du Québec à l'étranger

pdf 9.48 Mb DA-Factures-representants-etranger-MRIF-20240805-002.pdf

Balance 4,855.70 $ T.V.Q./P.S.T #1222447263 16.00 $ PRIX Signature______________________________________ 4.00 $ 18.00 $ F A C T U R E 65.00 $ 1170 chemin…

Update : September 17, 2024

Depuis le 10 septembre 2025, toute correspondance du ministre, d’un membre de son cabinet et/ou d’un employé du Ministère demandant des compressions annuelles ou un respect du budget annuel pour chacun des organismes du MSP

pdf 698 Kb 2025-13595.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de la Loi sur l'accès aux documents, Nadine Léveillé p. j. Articles de la loi et avis de recours en…

Update : January 13, 2026

2023-131 - Correspondance et documents internes du MAMH traitant du parc technologique Carrefour 40-55 à Trois-Rivières depuis le 1er janvier 2021

pdf 3.12 Mb DAI_2023-131_parc_carrefour_trois_rivieres.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Update : November 16, 2023

2023-131 – Correspondance et documents internes du MAMH traitant du parc technologique Carrefour 40-55 à Trois-Rivières depuis le 1er janvier 2021

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Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Update : November 16, 2023

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Pour chaque année scolaire de 2015-2016 à 2024-2025 inclusivement, le nombre total d’élèves inscrits dans les programmes Sport-études au secondaire et le nombre et le pourcentage d’élèves qui sont en situation de handicap ou qui présentent des

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