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Autochtones pour l’année 2010-2011 Secrétariat aux affaires autochtones Le contenu de cette publication a été colligé par Marc Blouin et par Claude Roux du…

Autochtones pour l’année 2010-2011 Secrétariat aux affaires autochtones Le contenu de cette publication a été colligé par Marc Blouin et par Claude Roux du…

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

amendé, il a été présenté dans le rapport de la période : JUL-23 Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière…

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…

devons- nous alors nous baser? 3. Pour la connaissance combinée du français et de l’anglais : En ce qui a trait à l’anglais, l’arrêté ministériel réfère à…

en application du paragraphe 8° du premier alinéa de l’article 123 de cette loi; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’ordonner certaines mesures pour protéger la…

https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/2018/18-804-02W.pdf Mendenhall, Emily, Brandon A. Kohrt, Shane A. Norris, David Ndetei et Dorairaj…

juridiquement, puisqu'elle n'était pas prévue à l'AANB de 1867. A-t-elle bien le pouvoir d'être au-dessus de l'État du Québec? 5. Finances On…

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…