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Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:18&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:19…

Update : January 18, 2024

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:18&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:19…

Update : January 18, 2024

Suite à la demande d’accès 24-223, les données les plus récentes disponibles concernant la cote de vétusté des bâtiments scolaires.

pdf 344 Kb 25-646_Diffusion.pdf

Ministère de l'Éducation | Gouvernement du Québec (quebec.ca) … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses…

Update : January 6, 2026

Tableaux d'harmonisation des programmes d'études Service à la clientèle, informations relatives aux travaux réalisés et à leurs résultats

pdf 1.53 Mb 23-230_Diffusion.pdf

titre, le type de sanction, le code du programme, l’année d’approbation, le nombre de compétences, la durée totale de la formation, les compétences…

Update : September 25, 2023

Tableaux d'harmonisation des programmes d'études Service à la clientèle, informations relatives aux travaux réalisés et à leurs résultats

pdf 1.53 Mb 23-230_Diffusion.pdf

titre, le type de sanction, le code du programme, l’année d’approbation, le nombre de compétences, la durée totale de la formation, les compétences…

Update : September 25, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 6.60 Mb 202502-67_DE.pdf

648 726 2 648 723 63,25 67,11 21, 95 R: 16 ,76 67,47 24,44 R: 16,76 8,38 R: 7,62 36,70 32, 40 94,49 72,11 37,34 51,94 23,88R: 16,76 43,50 42,88 20,14 67,73…

Update : March 10, 2025

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2024

pdf 705 Kb PL-personnes-handicapees-MFFP.pdf

de la Société québécoise des infrastructures (SQI) sont déterminées par le Code national du bâtiment du Canada (CNB) ou le Code de construction du Québec…

Update : January 12, 2022

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2024

pdf 705 Kb PL-personnes-handicapees-MFFP.pdf

de la Société québécoise des infrastructures (SQI) sont déterminées par le Code national du bâtiment du Canada (CNB) ou le Code de construction du Québec…

Update : January 12, 2022

My Protection Mandate – Booklet and Form

pdf 1.20 Mb form_broc_mandat_en.pdf

deuxième personne à qui mon mandataire fera une réddition de co 2: C19: Off R9: Off R10: Off R13: Off Montant payable par : 3: R14: Off Montant payable par :…

Update : March 21, 2023

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

pdf 5.21 Mb 25-303_Diffusion.pdf

AC_20230420_PJ5_Annexe 4_Guide_acces_ADAN AC_R53ss_20230207_LettreSMA_ETP_23-24 AC_R53ss_20230222_LettreSMA_CP_23-24 AC_R53ss_20240209_LettreSMA_ETP-CP_24-25…

Update : October 17, 2025

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Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

Suite à la demande d’accès 24-223, les données les plus récentes disponibles concernant la cote de vétusté des bâtiments scolaires.

Tableaux d'harmonisation des programmes d'études Service à la clientèle, informations relatives aux travaux réalisés et à leurs résultats

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Note de service - Planification des activités publiques

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2024

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2024

My Protection Mandate – Booklet and Form

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

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