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(Cabano) 713401 • CFP du Fleuve-et-des-Lacs (Dégelis) 71300C • CFP du Fleuve-et-des-Lacs Pohénégamook) 71300D • CFP du Fleuve-et-des-Lacs (Trois-Pistoles)…

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normale et habituelle du travail, du Gouvernement, des communications, du commerce et des affaires ». 17 C’est pourquoi, aux yeux du Gouvernement comme de…

Anonymus 150 000 $ Club musical de Québec 200 109 $ La Fondation de la Maison René-Lévesque 250 000 $ Fondation du Musée national des beaux-arts du Québec…

ès_M50359_Relevés carte de crédit_2021 Extraction_Demande_d'accès_M50359_Relevés carte de crédit_2022 2 LOI SUR L’ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES…

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DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES PREMIÈRES NATIONS DU QUÉBEC ET DU LABRADOR 100 000 $ MISE EN OEUVRE DU PROJET DE LOI 113 GOUVERNEMENT DE LA NATION…

Exercice du pouvoir de dépenser des municipalités 4.1.1 Vote des crédits 4.1.2 Autorisation des dépenses 4.1.3 Autorisation du paiement 4.1.4 Notion de…

qu’évoqué dans le Livre vert, des « hubs » ou carrefours réunissant les acteurs du monde municipal, du milieu communautaire, du réseau de la santé et des…