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Documents relatifs au gel d’embauche, demande d’exemption et mesures envisagées ou mises en oeuvre pour atteindre les cibles d’effectif fixées - BSM-2025-005210

pdf 1.78 Mb DAI_no_BSM-2025-005210.pdf

pour l’année 2025-2026, à la suite de la décision du Conseil du trésor du 27 mai 2025. 3. Les cibles d’équivalents temps complet (ETC) fixées pour votre…

Update : July 4, 2025

Plan d’action gouvernemental 2022-2025 - Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Bilan final

pdf 798 Kb amiante-plan-action-2022-2025-bilan-2024-2025.pdf

réalisés au 31 mars 2025, le MEIE a dû s’abstenir de lancer un deuxième appel de projets en 2023-2024 et en 2024-2025. En somme, cette situation illustre…

Update : January 26, 2026

Memoire-FTQ.pdf

pdf 761 Kb Memoire-FTQ.pdf

2002-2003 2005-2006 2010-2011 2015-2016 2020 2022 En % En millions $ En % En millions $ En % En millions $ En % En millions $ En % En millions $ En % En…

Update : July 5, 2023

Memoire-FTQ.pdf

pdf 761 Kb Memoire-FTQ.pdf

2002-2003 2005-2006 2010-2011 2015-2016 2020 2022 En % En millions $ En % En millions $ En % En millions $ En % En millions $ En % En millions $ En % En…

Update : July 5, 2023

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

concernant les véhicules zéro émission, sont majeures. En augmentant les exigences en crédits de 22 % en 2025 pour atteindre 100 % en 2035, et en révisant le…

Update : August 20, 2025

Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire

pdf 3.98 Mb BRO_pmo_pnaat.pdf

ainsi alloués pour la mise en œuvre de 10 mesures et actions. INVESTISSEMENTS (EN M$) Mesures et actions 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027…

Update : November 3, 2023

Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire

pdf 3.98 Mb BRO_pmo_pnaat.pdf

ainsi alloués pour la mise en œuvre de 10 mesures et actions. INVESTISSEMENTS (EN M$) Mesures et actions 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027…

Update : November 3, 2023

Statistiques sur le bracelet antirapprochement

pdf 696 Kb 2026-10409_Diffusion.pdf

646-6777, poste 50079 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 4 mars 2026 N/Réf. : 2026-10409 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès…

Update : March 19, 2026

Version administrative du projet de modification du RMD

pdf 1.11 Mb rmd-consultation-2026-01-28-matieres-dangereuses-va.pdf

résultat principal est de transformer des matières dangereuses résiduelles en gaz, en cendres, en charbons pyrolytiques ou en huiles pyrolytiques; «lieu…

Update : February 4, 2026

0065-01-2024.pdf

pdf 1.13 Mb 0065-01-2024.pdf

proximité culturellement adapté aux familles autochtones en milieu urbain. (2023-2024) 75 000,00 $ (2024-2025) 75 000,00 $ (2025-2026) 75 000,00 $ (2026-2027…

Update : February 22, 2024

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