Search results

l’entremise de sondages en ligne. La consultation publique « Repenser la participation citoyenne en urbanisme » a, pour sa part, été menée par l’entremise de…

if pour la période 2019-2022. 10 Le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques, une des pièces maitresses de la mise en…

if pour la période 2019-2022. 10 Le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques, une des pièces maitresses de la mise en…

annuellement trois sessions d’examen pour les épreuves imposées par le ministre aux fins de sanction des études : en décembre-janvier, en mai-juin et en…

périodique à chaque parent en juin et en décembre (par exemple, pour les parents séparés)? 9 22) Est-ce qu’un prestataire de services de garde qui a déjà…

périodique à chaque parent en juin et en décembre (par exemple, pour les parents séparés)? 9 22) Est-ce qu’un prestataire de services de garde qui a déjà…

nt pour la région de Montréal et la réaffirmait en 1983. Toutefois, peu de suivi avait été effectué pour en assurer la mise en œuvre. Par la suite, le Groupe…

nt pour la région de Montréal et la réaffirmait en 1983. Toutefois, peu de suivi avait été effectué pour en assurer la mise en œuvre. Par la suite, le Groupe…

1,300 M$ en 2021-2022, 1,695 M$ en 2022-2023, 2,195 M$ en 2023-2024, 1,525 M$ en 2024-2025 et 2025-2026, et 0,825 M$ en 2026-2027 pour faciliter l’accès à…

1,300 M$ en 2021-2022, 1,695 M$ en 2022-2023, 2,195 M$ en 2023-2024, 1,525 M$ en 2024-2025 et 2025-2026, et 0,825 M$ en 2026-2027 pour faciliter l’accès à…