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Plan d'action contre les violences sexuelles enseignement supérieur

pdf 2.39 Mb Plan-action-VCS.pdf

CONTEXTES PLUS RISQUÉS Le rapport ESSIMU révèle que certains contextes sont plus propices aux violences à caractère sexuel8. Ce rapport révèle aussi que près…

Update : March 6, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.03 Mb AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf

: En nous basant sur le registre des droits annuels en vigueur, nous avons calculé la diminution des droits annuels payables en fonction des droits annuels…

Update : November 7, 2023

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

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: En nous basant sur le registre des droits annuels en vigueur, nous avons calculé la diminution des droits annuels payables en fonction des droits annuels…

Update : November 7, 2023

Budget 2021-2022 – Pour un financement fédéral accru en santé

pdf 442 Kb Budget2122_financementFederal.pdf

budget1 Le directeur parlementaire du budget (DPB) publie un rapport annuel sur la viabilité financière des gouvernements au Canada. Le rapport de février…

Update : October 29, 2024

Budget 2021-2022 – Pour un financement fédéral accru en santé

pdf 442 Kb Budget2122_financementFederal.pdf

budget1 Le directeur parlementaire du budget (DPB) publie un rapport annuel sur la viabilité financière des gouvernements au Canada. Le rapport de février…

Update : October 29, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 901 Kb air-reglement-assainissement-atmospherere-01-2022.pdf

Canadian Royalties inc., Qui sommes-nous. 8. Source : Glencore, Rapport de développement durable, 2015. 9. Source : Port de Québec, Rapport annuel, 2017. 10.…

Update : August 20, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 10.03 Mb 202408-70_DE.pdf

gouv.qc.ca RAPPORT TECHNIQUE, ÉVALUATION DES OPPORTUNITÉS ÉCONOMIQUES DE L’USINE DE TRANSFORMATION DE SPODUMENE À MATAGAMI, QUÉBEC POUR GALAXY LITHIUM CANADA…

Update : October 4, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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gouv.qc.ca RAPPORT TECHNIQUE, ÉVALUATION DES OPPORTUNITÉS ÉCONOMIQUES DE L’USINE DE TRANSFORMATION DE SPODUMENE À MATAGAMI, QUÉBEC POUR GALAXY LITHIUM CANADA…

Update : October 4, 2024

Memoire-TELUQ.pdf

pdf 578 Kb Memoire-TELUQ.pdf

Université du Québec, p.10. http://uquebec.ca/dri/publications/rapports_de_recherche/portrait_fad_reseau_UQ.pdf http://uquebec.ca/dri/publications/rapports…

Update : July 5, 2023

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Université du Québec, p.10. http://uquebec.ca/dri/publications/rapports_de_recherche/portrait_fad_reseau_UQ.pdf http://uquebec.ca/dri/publications/rapports…

Update : July 5, 2023

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Budget 2021-2022 – Pour un financement fédéral accru en santé

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Note de service - Planification des activités publiques

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