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Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

pdf 1.84 Mb regime-budgetaire-cegeps_2024-25-amendee.pdf

technologique, notamment un bâtiment, une structure, un vestige ou un terrain. 3. Un site patrimonial est défini comme un lieu, un ensemble d’immeubles ou un…
Update : December 20, 2024
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.67 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

Reddition de comptes 17 Un rapport d’étape comprenant un état d’avancement des travaux et un bilan des sommes dépensées et engagées doit être transmis à…
Update : December 9, 2022
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.67 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

Reddition de comptes 17 Un rapport d’étape comprenant un état d’avancement des travaux et un bilan des sommes dépensées et engagées doit être transmis à…
Update : December 9, 2022
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial

pdf 1.60 Mb Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf

Reddition de comptes 17 Un rapport d’étape comprenant un état d’avancement des travaux et un bilan des sommes dépensées et engagées doit être transmis à…
Update : April 1, 2022
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial

pdf 1.60 Mb Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf

Reddition de comptes 17 Un rapport d’étape comprenant un état d’avancement des travaux et un bilan des sommes dépensées et engagées doit être transmis à…
Update : April 1, 2022
Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

pdf 1.84 Mb Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

Reddition de comptes 17 Un rapport d’étape comprenant un état d’avancement des travaux et un bilan des sommes dépensées et engagées doit être transmis à…
Update : January 21, 2022
Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

pdf 1.84 Mb Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

Reddition de comptes 17 Un rapport d’étape comprenant un état d’avancement des travaux et un bilan des sommes dépensées et engagées doit être transmis à…
Update : January 21, 2022
Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

pdf 1.53 Mb Rencontres-elaboration-PAGLCHT-CF-20231205-1.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…
Update : February 21, 2024
Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

pdf 1.53 Mb Rencontres-elaboration-PAGLCHT-CF-20231205-1.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…
Update : February 21, 2024
Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation

pdf 2.56 Mb SNUAT_DocConsultation.pdf

alors qu’il devrait être un partenaire et jouer un rôle d’accompagnateur auprès des milieux ruraux. Un accompagnement plus marqué pourrait aider à…
Update : March 15, 2022