Search results

2023-144 - Documents d'encadrement de la numérisation (ex. : directive, procédure, consigne de paramétrage, aide-mémoire, aide à la décision, etc)

pdf 1.78 Mb DAI_2023-144_encadrement_numerisation.pdf

Principal PA, DM 888 R1 5 Tri R2 ZZ Secondaire PA, DM 888 R3 0 Destruction Remarques relatives au délai de conservation R1. Actif aussi longtemps que les…

Update : November 29, 2023

2023-144 – Documents d'encadrement de la numérisation (ex. : directive, procédure, consigne de paramétrage, aide-mémoire, aide à la décision, etc)

pdf 1.78 Mb DAI_2023-144_encadrement_numerisation.pdf

Principal PA, DM 888 R1 5 Tri R2 ZZ Secondaire PA, DM 888 R3 0 Destruction Remarques relatives au délai de conservation R1. Actif aussi longtemps que les…

Update : November 29, 2023

Informations sur les cellules d'intervention rapide intersectorielles et les maisons d'hébergement de deuxième étape

pdf 2.61 Mb Informations-cellules-maisons-hebergement-CF-20230327-001.pdf

liale sur le territoire Toutes Passe-R-Elle des Hautes-Laurentides Région Nom de la Cellule MRC couvertes Organisme 16-Montérégie Entente de collaboration P.…

Update : May 4, 2023

Informations sur les cellules d'intervention rapide intersectorielles et les maisons d'hébergement de deuxième étape

pdf 2.61 Mb Informations-cellules-maisons-hebergement-CF-20230327-001.pdf

liale sur le territoire Toutes Passe-R-Elle des Hautes-Laurentides Région Nom de la Cellule MRC couvertes Organisme 16-Montérégie Entente de collaboration P.…

Update : May 4, 2023

Liste des projets de construction d’école autorisés par le Ministère depuis le 1er octobre 2018 qui sont situées : À moins de 300 mètres de voies de circulation rapide ou ferroviaire ou aérienne; À moins de 500 mètres de voies de circulation ra

pdf 338 Kb 23-120_Diffusion.pdf

secondaire à Vaudreuil‐Dorion 114, rue de Chenonceau J7V9X8 Vaudreuil‐Dorion Montérégie 2023 851000 851106 Curé‐Paquin 43, rue Saint‐Laurent J7P1V9…

Update : August 21, 2023

Liste des projets de construction d’école autorisés par le Ministère depuis le 1er octobre 2018 qui sont situées : À moins de 300 mètres de voies de circulation rapide ou ferroviaire ou aérienne; À moins de 500 mètres de voies de circulation ra

pdf 338 Kb 23-120_Diffusion.pdf

secondaire à Vaudreuil‐Dorion 114, rue de Chenonceau J7V9X8 Vaudreuil‐Dorion Montérégie 2023 851000 851106 Curé‐Paquin 43, rue Saint‐Laurent J7P1V9…

Update : August 21, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 24 Mb 202601-57_DE.pdf

les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 3 Villeneuve, S Ivie (SGDM) De: Envoyé: À: Objet:…

Update : February 12, 2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 8.80 Mb RA-rapport-annuel-gestion-2022-2023-MRIF.pdf

internationales et de la Francophonie 525, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5R9 Madame la Ministre, J’ai le plaisir de vous présenter le…

Update : October 4, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 8.80 Mb RA-rapport-annuel-gestion-2022-2023-MRIF.pdf

internationales et de la Francophonie 525, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5R9 Madame la Ministre, J’ai le plaisir de vous présenter le…

Update : October 4, 2023

Demande conjointe de révision de mesures accessoires après un divorce, une séparation de corps ou la dissolution d'une union civile

pdf 1.25 Mb PUB_JAVP_Mesures_accessoires.pdf

Chacune des parties a déposé au greffe la déclaration requise en vertu de l’article 444 C.p.c. sous la cote P-3; 10. Les parties ont produit avec la présente…

Update : January 30, 2024

Search results

Filters

2023-144 - Documents d'encadrement de la numérisation (ex. : directive, procédure, consigne de paramétrage, aide-mémoire, aide à la décision, etc)

2023-144 – Documents d'encadrement de la numérisation (ex. : directive, procédure, consigne de paramétrage, aide-mémoire, aide à la décision, etc)

Informations sur les cellules d'intervention rapide intersectorielles et les maisons d'hébergement de deuxième étape

Informations sur les cellules d'intervention rapide intersectorielles et les maisons d'hébergement de deuxième étape

Liste des projets de construction d’école autorisés par le Ministère depuis le 1er octobre 2018 qui sont situées : À moins de 300 mètres de voies de circulation rapide ou ferroviaire ou aérienne; À moins de 500 mètres de voies de circulation ra

Liste des projets de construction d’école autorisés par le Ministère depuis le 1er octobre 2018 qui sont situées : À moins de 300 mètres de voies de circulation rapide ou ferroviaire ou aérienne; À moins de 500 mètres de voies de circulation ra

Note de service - Planification des activités publiques

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

Demande conjointe de révision de mesures accessoires après un divorce, une séparation de corps ou la dissolution d'une union civile

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca