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AstraZeneca.pdf

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ns prébudgétaires 2026-2027 menées par le gouvernement du Québec Présenté par À l’attention de M. Éric Girard Ministre des Finances du Québec Février 2026 2…

Update : February 17, 2026

Guide d’interprétation d’assistance pour les organismes

pdf 0.97 Mb guide_interpretation_organismes_2025.pdf

personnel est nommé suivant la Loi sur la fonction publique (RLRQ, c. F-3.1.1) ou dont le fonds social fait partie du domaine de l’État. 8 Ministère de la…

Update : July 17, 2025

Code d’éthique et de déontologie des administrateurs de la Société du Plan Nord

pdf 371 Kb Code_ethique_deontologie_administrateurs_SPN_modifie_2020-12-10_VF.pdf

moi ne détenons pas d’intérêt correspondant à cet énoncé. 2. Fonctions assumées Fonction d’administrateur, de dirigeant ou toute autre fonction analogue que…

Update : October 3, 2023

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024-2025 et bilan 2023-2024 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 2.71 Mb PL_24-824-10W_MSSS.pdf

partie des fonctions autrefois dévolues au MSSS lui ont également été transférées à ce moment. La structure administrative peut être consultée à l’adresse :…

Update : March 18, 2025

Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 1 – Avril 2024

pdf 1.37 Mb GUI_pracim_volet_1_avril_2024.pdf

https://www.quebec…

Update : July 18, 2024

Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 1 – Juin 2024

pdf 1.32 Mb GUI_pracim_volet_1_juin_2024.pdf

https://www.quebec…

Update : July 17, 2024

Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 1 – Juin 2024

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Update : July 17, 2024

Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 1 – Avril 2024

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Update : July 18, 2024

Budget de dépenses 2021-2022 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2021-2022

pdf 1.77 Mb 7_Plans_annuels_gestion_investissements-2021-2022.pdf

cipalites-du-quebec-piemq]. https://ceriu.qc.ca/bibliotheque/rapport-annuel-2020-du-portrait-infrastructures-eau-municipalites-du-quebec-piemq S e c ti o n C…

Update : November 26, 2024

Document d'accompagnement - Portrait du couvert forestier

pdf 381 Kb FIC_orientation_2_portrait_couvert_forestier.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2026 https://www.…

Update : March 6, 2026

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