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Guide à l'intention des municipalités franchissant le cap des 100 000 habitants

pdf 0.93 Mb GUI_Villes100000EtPlus.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.q…

Update : February 12, 2026

BU_Bioclips_Vol33_no3_MAPAQ.pdf

pdf 377 Kb BU_Bioclips_Vol33_no3_MAPAQ.pdf

Vol. 33, n° 3, 11 février 2025 Rédaction : Julius Olatounde, de la Direction des études et des perspectives économiques EXPOSITION DES EXPORTATIONS…

Update : September 24, 2025

Décision de la demande 2024-2025.640

pdf 174 Kb 2024-2025-640-Decision.pdf

acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 4 avril 2025 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2024-2025.640 Bonjour,…

Update : June 16, 2025

Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.38 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/document/commerce-international-donnees-annuelles/tableau/valeur-des-exportations-internationales-par-produits-quebec-et-can…

Update : August 20, 2025

En lien avec l’article 264 de la Loi sur la police : les rapports d’activités reçus par votre organisme mentionnant les noms de tous les policiers visés par des processus disciplinaires, déontologiques et/ou criminels ainsi que les mesures correct

pdf 414 Kb 2025-12963_Diffusion.pdf

du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 15 décembre 2025…

Update : February 16, 2026

Guide pour l’élaboration des ententes intermunicipales – Coopération intermunicipale

pdf 749 Kb guide_elaboration_ententes_intermunicipales.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.q…

Update : August 4, 2025

Montant payé pour le dépôt d'une demande intriductive d'instance - BSM-2025-005727

pdf 197 Kb DAI_no_BSM-2026-005727.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Update : March 3, 2026

Politique ministérielle d’utilisation du courriel, des services d’Internet et du collecticiel et guide sur éthique - BSM-2026-005740

pdf 3.86 Mb DAI_no_BSM-2026-005740.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Update : March 3, 2026

Renseignements relatifs aux subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

pdf 132 Kb Subventions_budget_discretionnaire_ministre_oct-dec.pdf

étudiants du Québec inc. Appui financier en vue de la prochaine législature du Parlement étudiant du Québec Bonaventure 1 000 $ Jean-François Simard Ministre…

Update : February 10, 2026

Update on Québec's Economic and Financial Situation – Fall 2019

pdf 2.67 Mb AUTEN_updateNov2019.pdf

given back to Quebecers by 2023-2024. Update on Québec’s A.8 Economic and Financial Situation TABLE A.2 Financial impact of the initiatives to put money back…

Update : September 7, 2021

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