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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Décembre 2022

pdf 1.27 Mb RA_engagements_decembre2022.pdf

Contrat de gré à gré Services professionnels 2019-03-31 1250958 Effectuer des mandats en conception graphique, de design interactif et occasionnellement en…

Update : March 13, 2023

Documents concernant l'utilisation du masque anti-crachat et du poivre de cayenne dans les établissements de détention du Québec

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l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : September 19, 2023

Le nombre de personnel de direction et cadres dans le réseau scolaire public par Centre de services scolaire/Commission scolaire (incluant Crie et Kativik) et par secteur d’activités ou établissements desquels ils relèvent (secteur jeunes, centres d

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l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : October 14, 2025

Politique_AIPRP_27-09-2023.pdf

pdf 363 Kb Politique_AIPRP_27-09-2023.pdf

sur l’accès. Document Toute information portée par un support, quelle que soit sa forme (écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre), détenue…

Update : March 18, 2024

Statistiques sur des causes en matière criminelle adulte avec condamnation et dont l'accusé était mineur au moment du dépôt des accusations - BSM-2025-005289

pdf 905 Kb DAI_no_BSM-2025-005289.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : April 27, 2026

Objets interceptés dans les palais de justice

pdf 415 Kb 2025-11723.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : July 24, 2025

Document format lettre, orientation portrait

pdf 1.33 Mb guide-programme-atcl-2025.pdf

eres-organismes-normes-graphiques.pdf…

Update : December 5, 2025

Guide du programme – Accélérer la transition climatique locale; Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat

pdf 1.33 Mb guide-accelerer-transition-climatique-locale-octobre-2025-appel-2.pdf

eres-organismes-normes-graphiques.pdf…

Update : July 23, 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Novembre 2022

pdf 1.26 Mb RA_engagements_novembre2022.pdf

de soutien aux organismes de recherche et d'innovation (PSO) 03-02 INSTITUT DES COMMUNICATIONS GRAPHIQUES ET DE L'IMPRIMABILITÉ Montréal…

Update : March 13, 2023

Sdf fdsfsdfg

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l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents : écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : January 6, 2023

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Décembre 2022

Documents concernant l'utilisation du masque anti-crachat et du poivre de cayenne dans les établissements de détention du Québec

Le nombre de personnel de direction et cadres dans le réseau scolaire public par Centre de services scolaire/Commission scolaire (incluant Crie et Kativik) et par secteur d’activités ou établissements desquels ils relèvent (secteur jeunes, centres d

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