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communautés isolées en octroyant une subvention particulière aux milieux isolés pour bonifier la subvention de fonctionnement, comme il le fait déjà dans le…

communautés isolées en octroyant une subvention particulière aux milieux isolés pour bonifier la subvention de fonctionnement, comme il le fait déjà dans le…

une fois au cours des trois derniers exercices financiers dans le cadre des autres programmes de subvention du Ministère ou de contrats de services pour une…

Bon de commande 654045430-0 PROGRAMME 02 : MESURES D'AIDE À LA FAMILLE CATÉGORIE : (SUBVENTION NORMÉE) OBJET : Subvention accordée afin d'aménager une…

Bon de commande 654045430-0 PROGRAMME 02 : MESURES D'AIDE À LA FAMILLE CATÉGORIE : (SUBVENTION NORMÉE) OBJET : Subvention accordée afin d'aménager une…

Enseignement supérieur SECTEUR PAGE 3 DE 3 3 PROGR. 04 : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (SUBVENTIONS NORMÉES) Activité : Universités Subventions de fonctionnement…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

les projets qui bénéficient d’un total de subventions de 2 M$ et plus excluant le présent programme; • les projets dont le financement (excluant les …

Calendrier A – 2021-2022 CALENDRIER DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS Période de prestation de services Date de remise du formulaire de réclamation de la …

l'objet de l'engagement CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION (2) (3) (5) 1-2 SUBVENTION NORMÉE Programme Fonds de…