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taxes foncières • taxes, compensations et tarifications (autre que foncière) (valeur étalée3 s’il y a lieu) 1 Les taux sont exprimés en dollars par tranche…

But du déplacement Date du déplacement Autres frais inhérents Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de transport Frais d'hébergement Frais…

ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 26 octobre 2021 VU que l’état d’urgence sanitaire a toujours été renouvelé depuis cette date par…

travail 7 juin 2022 23,25 $ Avril à juin 2022 Dépenses de fonction 2022-09-28 Page 1 de 2 Nom de la personne Fonction de la personne Description de la…

François a fait un passage au sein du Service des mesures d'urgence en 2020 pour terminer son stage dans le cadre du DESS en gestion des risques majeurs.…

circonstances de l’incident]. Cet incident est survenu [inscrire la date ou la période où l’incident a eu lieu ou, si cette dernière n’est pas connue, une…

sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Octobre à décembre 2025 Nom du fournisseur Montant du contrat…

following investment(s), belonging to this individual and administered by the tutor, are the subject of a holding of funds, as security to guarantee the…

de nos villes, de nos villages et de nos régions. La MRC de Montmagny en compte plusieurs. La MRC a donné l’impulsion nécessaire à la mise en place de la…

l’incident Date ou période où l’incident a eu lieu, ou encore approximation si cette dernière n’est pas connue. Brève description des mesures que l’organisme…