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et à la santé de la population. L’équipe de la Direction régionale de la Montérégie du mi- nistère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation est…

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DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION « MONTANT DE BASE ‐ SERVICE RÉGULIER » MESURE 30011 « SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET P…

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FO-1805 (04-2024) Ministère de la Famille Page 1 de 12 Demande de renouvellement de permis Centre de la petite enfance (CPE) Section 1 – Renseignements sur…

foncière – 4-41 Deniers affectation de terrains, de servitudes ou de deniers à l’égard de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels – 4-157…

4-7; 4-10 de garantie de l’UMQ – 2-40; 2-68; 3-61; 4-9 de gestion et de mise en valeur du territoire – 1-8; 4-16 de redevances règlementaires – 2-35; 4-17;…

scolaires de l’Île de Montréal, soit : • Centre de services scolaire de Montréal; • Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys; • Centre de services…

ales et de la Francophonie M Contrat de gré à gré Services professionnels 2022-05-19 1624994 Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé…

Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) pour protéger les artistes du cirque lors de leurs entraînements…