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chemins de fer de courtes distances. Selon nos estimations conservatrices, le coût de remplacement du rail uniquement sur les CFQG est évalué à plus de 100…

consacraient plus de la part maximale de 30 % de leur revenu au loyer. Le revenu médian de ces ménages était de 25 000 $. Le revenu médian de l’ensemble des…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

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SUIVI DE LA DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ PENDANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DU PERMIS Rappel de l’obligation de respecter les exigences du cadre légal et…

SUIVI DE LA DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ PENDANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DU PERMIS Rappel de l’obligation de respecter les exigences du cadre légal et…

l’emploi de techniques d’analyse de données. Élaboration de tableaux de bord de gestion. Détermination d’indicateurs et de cibles de résultats. Soutien à la…

spontanément à certaines dispositions de la Charte de la langue française, de la Loi sur l’Assemblée nationale ou de la Loi sur la laïcité de l’État. Il…

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