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raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). Numéro de dossier Résumé Date de création Date de la décision Type …

sur le produit qu’il est en train de produire (qualité de ses notes, de sa synthèse, de son plan de cours), le sentiment de satisfaction vis-à-vis de la…

Compétence 2 et ses composantes (Programme de base) Critères d’évaluation Attentes de fin de cycle – Respect de l’intention de communication – Gestion de la…

Les conséquences de l’expansion accélérée de l’immigration de 2016 à 2024 : que doit maintenant faire le Québec ? Mémoire soumis au Ministère de…

conformément aux dernières analyses de l’impact des feux de forêt de 2023 sur les niveaux de récolte de bois dans les régions du Nord-du-Québec, de…

vers la production de méthodes de propulsions alternatives pour les marines marchandes de ce monde. 31 Figure 4.4 : Potentiel de réduction de GES de…

poursuit l’analyse de la demande en évaluant l’admissibilité du requérant et de sa demande au programme d’aide financière. ◼ Évaluation de l’admissibilité de…

contrat ou l’entente d’achat de groupes de francisation liant le MIFI à l’Université Laval et aux cégeps de Trois-Rivières, de Drummondville, de Granby, de…

the Sûreté du Québec, the Service de police de la Ville de Montréal, the Service de police de la Ville de Québec, other Québec police forces, the Association…

montréalais du Sud-Ouest, de LaSalle, de Lachine, de Côte-des-Neiges et de Notre-Dame-de-Grâce, de même que les villes de Montréal-Ouest et Westmount. Le…