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service est demandé; le type de massage demandé; Le nom du client; les exigences particulières, s’il y a lieu; location de voiture : le jour, l’heure et la…

sanitaire dans tout le territoire québécois pour une période de 10 jours; VU que l’état d’urgence sanitaire a été renouvelé jusqu’au 29 mars 2020 par le…

ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 7 juillet 2020 VU que l’état d’urgence sanitaire a été renouvelé jusqu’au 29 mars 2020 par le décret…

sanitaire dans tout le territoire québécois pour une période de 10 jours; VU que l’état d’urgence sanitaire a été renouvelé jusqu’au 29 mars 2020 par le…

des services sociaux dispose des ressources humaines nécessaires; VU que l’état d’urgence sanitaire a été renouvelé jusqu’au 29 mars 2020 par le décret…

étée : 1 Transmise : Action à prendre : Pour action appropriée 2019-02-15 : un accusé de réception a été acheminé par le cabinet (cl) 2019-02-25 : le cabinet…

sanitaire dans tout le territoire québécois pour une période de 10 jours; VU que l’état d’urgence sanitaire a toujours été renouvelé depuis cette date par…

séance du conseil tenue le ……………….. (date), le conseil municipal de ……………….. (nom de la municipalité) a adopté le règlement numéro ……………….. intitulé :…

l’implantation du passeport vaccinal pour la réalisation du Festival international de Jazz de Montréal qui a tenu des activités en présentiel à l’automne…

avec les Plans d’action de développement durable (PADD) 2015-2020 et 2021-2022, le PADD 2022-2023 a été élaboré en conformité avec la Stratégie…