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EAQ_Virage-Durable_Transport_Formulaire-depot-projets.pdf

pdf 487 Kb EAQ_Virage-Durable_Transport_Formulaire-depot-projets.pdf

DU DEMANDEUR Nom de l’organisation Adresse Ville Code postal Téléphone Site Web Courriel principal Forme juridique NEQ Région touristique Mission | Vision |…

Update : May 28, 2024

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Update : May 28, 2024

Ministerial Order 2020-107 of the Minister of Health and Social Services dated December 23, 2020

pdf 159 Kb AM_2020-107-anglais.pdf

their minor dependent children and for persons and their minor dependent children, if any, when forming a couple with another person not sharing the…

Update : December 24, 2020

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

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l’intimidation, la violence et la cyberintimidation dont l’objectif est de prévenir et de contrer toute forme d’intimidation, de violence et de…

Update : October 21, 2025

Engagements financiers MEQ juillet 2022

pdf 0.90 Mb MEQ-Engagements-financiers-juillet-2022.pdf

2024-2025 2025-2026 2026-2027 Circonscription électorale Fonds Québec en Forme 1 950 000,00 $ 1 950 000,00 $ Trois-Rivières Fonds Québec en Forme 400 000,00…

Update : May 8, 2024

Engagements financiers MEQ juillet 2022

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2024-2025 2025-2026 2026-2027 Circonscription électorale Fonds Québec en Forme 1 950 000,00 $ 1 950 000,00 $ Trois-Rivières Fonds Québec en Forme 400 000,00…

Update : May 8, 2024

Plan d’intégration et bilan - Allocation pour l’intégration en service de garde

pdf 617 Kb plan-interation-bilan-AISG.pdf

la personne qui a rédigé le bilan J’atteste l’exactitude des renseignements contenus dans le bilan. Signature du prestataire Date de la signature…

Update : July 25, 2025

Guide sur la communication de renseignements pour contrer la fraude envers l'État

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8, qu’elle soit exprimée sous la forme négative, c’est à-dire comme une protection contre les fouilles, les perquisitions et les saisies “abusives”, ou sous…

Update : May 15, 2020

Demande d'analyse pour des fins autres que le classement

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suivant sa réception. Le masculin est utilisé pour alléger le texte, et ce, sans préjudice pour la forme féminine. échantillon témoin échantillon prélevé par…

Update : August 26, 2021

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