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és. De plus, de l'information recueillie par les uns pourraient s’avérer nécessaires aux autres, d’où le besoin de concertation, et ce, sur les lieux…

és. De plus, de l'information recueillie par les uns pourraient s’avérer nécessaires aux autres, d’où le besoin de concertation, et ce, sur les lieux…

l’information spécifique, comme l’approche transaffirmative, qui aide à réellement répondre aux besoins de la population et d’offrir des soins acces- sibles…

compensation additionnelle proposée, notamment l’économie provenant des autres formalités ☐ ☐ 17. S’il n’y a aucun coût ni aucune économie, l’estimation est…

et le règlement. Ce dernier n’a aucun nouvel impact sur les entreprises. Tableau 1 : Synthèse des économies du règlement pour les entreprises Élément…

d’information à la DTI. Consultation de personnes handicapées Souhaitant s’assurer de répondre aux besoins des personnes vivant avec un handicap dans ses…

territoire visé. Ce dernier n’a aucun nouvel impact sur les entreprises. Tableau 1 : Synthèse des économies du projet de règlement pour les entreprises…

associés à cette mesure ont été isolés pour garantir leur réalisation en respect des besoins exprimés. Entre autres, les mesures 2. De plus, la mesure . 1…

répondre à leurs besoins et ainsi, optimiser leur développement donc il faut favoriser leur accès. - 9 - 2.1 Voici nos pistes de solutions • Faire l’usage…

répondre à leurs besoins et ainsi, optimiser leur développement donc il faut favoriser leur accès. - 9 - 2.1 Voici nos pistes de solutions • Faire l’usage…