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Guide à l’intention du demandeur de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 676 Kb guide_demandeur-places-GNS.pdf

ca/fr/document/rc/S-4.1.1,%20r.%202#se:21 https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/gestion/gestio…

Update : January 12, 2026

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1.58 Mb rapport-etape-commission-viens-2022.pdf

financement. https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/formation-policiere-etudiants-autochtones https://www.quebec.ca/gouv…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1.58 Mb rapport-etape-commission-viens-2022.pdf

financement. https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/formation-policiere-etudiants-autochtones https://www.quebec.ca/gouv…

Update : September 27, 2024

Public accounts 2018-2019 - Volume 2

pdf 10.90 Mb CPTEN_vol2-2019-2020.pdf

(CQLR, chapter R-12). (2) Act respecting the Pension Plan of Certain Teachers (CQLR, chapter R-9.1). (3) Act respecting the Government and Public Employees…

Update : August 27, 2021

Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion

pdf 0.98 Mb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-10-2024.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/fiches-demographiques-regions-administratives-quebec-2022.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/fiches-demogr…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 911 Kb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/fiches-demographiques-regions-administratives-quebec-2022.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/fiches-demogr…

Update : August 20, 2025

Documents et informations sur le traitement des demande d'accès à l'information

pdf 19.03 Mb Documents-informations-demande-acces-MRIF-20240308-001.pdf

ie (quebec.ca) Secrétariat général adjoint 3 Document privé, Interne Année 2022-2023 • Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations…

Update : April 2, 2024

Documents et informations sur le traitement des demande d'accès à l'information

pdf 19.03 Mb Documents-informations-demande-acces-MRIF-20240308-001.pdf

ie (quebec.ca) Secrétariat général adjoint 3 Document privé, Interne Année 2022-2023 • Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations…

Update : April 2, 2024

Mise à jour de la réponse à la demande d'accès à l'information 16310/23‐92; Capacité d'accueil de chaque école du primaire et du secondaire du réseau selon les plus récentes données disponibles ainsi que le plus récent document référentiel.

pdf 643 Kb 25-211_Diffusion.pdf

personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418…

Update : July 18, 2025

Mémoire Réalité policière - Association des directeurs de police du Québec

pdf 1.88 Mb MEM_ADPQ.pdf

municipale ». Autres : Un code de discipline provincial devrait être mis de l’avant pour l’ensemble des organisations. La loi oblige une organisation à se…

Update : August 3, 2023

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Public accounts 2018-2019 - Volume 2

Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion

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