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Documents détenus par l’organisme et contenant « l’objet de la rencontre »
pdf 9.06 Mb DA-documents-contenant-objet-rencontre-MRIF-20230726-001.pdf
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Le Plan économique du Québec – Mise à jour de novembre 2017
pdf 2.37 Mb AUTFR_miseajourNov2017.pdf
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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale
pdf 1.71 Mb TECQ_19-24_Guide_modalites.pdf
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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022
pdf 1.66 Mb TECQ_19-23_Guide_relatif_aux_modalites_janv2022.pdf
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Documents sur le Bureau du Québec à Tel-Aviv entre le 1er juin 2023 et le 27 février 2024
pdf 1.66 Mb Documents-BQTA-juin2023-fev2024-MRIF-20240301-002.pdf
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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022
pdf 1.66 Mb TECQ_19-23_Guide_relatif_aux_modalites_janv2022.pdf
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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale
pdf 1.71 Mb TECQ_19-24_Guide_modalites.pdf
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Documents sur le Bureau du Québec à Tel-Aviv entre le 1er juin 2023 et le 27 février 2024
pdf 1.66 Mb Documents-BQTA-juin2023-fev2024-MRIF-20240301-002.pdf
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