Home
Search results

Search results

Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape préalable – Aide-mémoire – La planification des besoins

pdf 735 Kb AMM_planifier_besoins.pdf

exigences qui pourraient avoir un impact sur le bassin de soumis- sionnaires potentiels afin de susciter l’intérêt d’un nombre suffisant de four- nisseurs…
Update : April 25, 2025
La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape préalable – Aide-mémoire – La planification des besoins

pdf 735 Kb AMM_planifier_besoins.pdf

exigences qui pourraient avoir un impact sur le bassin de soumis- sionnaires potentiels afin de susciter l’intérêt d’un nombre suffisant de four- nisseurs…
Update : April 8, 2025
Orientations et mesures en lien avec la Loi réglementant certaines drogues et autres substances - BSM-2024-003696

pdf 231 Kb DAI_no_BSM-2024-003696.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…
Update : March 18, 2024
Orientations et mesures en lien avec la Loi réglementant certaines drogues et autres substances - BSM-2024-003696

pdf 231 Kb DAI_no_BSM-2024-003696.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…
Update : March 18, 2024
Notes sténographiques des audiences de la Commission d'enquête sur la protection de la confidentialité des sources journalistiques - BSM-2025-004926

pdf 213 Kb DAI_no_2025-004926.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…
Update : February 21, 2025
Rémunération des médiateurs familiaux - BSM-2025-004883

pdf 163 Kb DAI_no_BSM-2025-004883.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…
Update : February 26, 2025
Descriptions d'emplois reliées à certains postes - BSM-2025-004907

pdf 185 Kb DAI_no_2025-004907.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…
Update : February 14, 2025
Statistiques sur des constats signifiés et sur les plaidoyers de non-culpabilité concernant le radar photo mobile sur le pont Laviolette à Trois-Rivières - BSM-2025-005332

pdf 167 Kb DAI_no_BSM-2025-005332.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…
Update : July 30, 2025
Taux de condamnation des causes criminelles avec ou sans représentation par avocat – BSM-2025-005224

pdf 335 Kb DAI_no_BSM-2025-005224.pdf

d’une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme…
Update : July 2, 2025
Palais de justice de Rimouski - BSM-2025-005189

pdf 202 Kb DAI_no_BSM-2025-005189.pdf

d’une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme…
Update : July 9, 2025