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d’accès à l’enseignement supérieur sont plus importantes en régions rurales qu’urbaines (Bulletin de l'égalité des chances en éducation, édition 2025,…

Update : February 17, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mars 2024

pdf 4.05 Mb engagements-financiers-2024-03.pdf

) 12 762,75 Municipalité de Venise-en-Québec 836221573 ACTIVITÉ : MELCC - TRANSFERTS (2024-2025) 25 525,50 Venise-en-Québec CATÉGORIE : SUBVENTION NORMÉE (20…

Update : January 23, 2026

Pour la nouvelle école secondaire de Prévost, la ventilation de la somme de 226M$ pour la construction, les plans, l'évolution des coûts depuis le début du projet ainsi que le montant de la construction des nouvelles écoles depuis 2018.

pdf 880 Kb 24-771_Diffusion.pdf

Mis en service Mis en service 2016-2026 Kativik Construction Secondaire Construction d'une école secondaire à Inukjuak - Uquutaq High School 30 578 900 $ 7.…

Update : May 7, 2025

Conseils et comités de gouvernance – Document d’information

pdf 496 Kb conseil-comites-gouvernance-doc-information.pdf

266-1337 © Gouvernement du Québec, 2026 Ministère de l’Enseignement supérieur ISBN 978-2-550-90334-5 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales…

Update : February 8, 2026

Le montant total des sommes versées, la répartition des prêts et bourses, le nombre de récipiendaires, etc., dans le cadre du programme d’Aide financière aux études (AFE) pour l’année d’attribution 2024‑2025 

pdf 336 Kb 25-309_Diffusion.pdf

13 de la Loi). Enfin, certaines données pour l’année 2024-2025 ont été diffusées en réponse à la demande d’accès 25-7, diffusée le 20 avril 2025. Nous vous…

Update : September 2, 2025

Règlement sur les ouvrages de protection contre les inondations (ROPI) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés, publié à la Gazette officielle du Québec le 11 mars 2026

pdf 190 Kb ropi-consultation-2026-03-11-ouvrages-protection-inondations-va.pdf

privilégiée; 3° les lieux doivent être remis en état dans l’année qui suit la fin de l’activité incluant, le cas échéant : a) la remise en état du sol; b) en…

Update : March 11, 2026

Montant payé pour le dépôt d'une demande intriductive d'instance - BSM-2025-005727

pdf 197 Kb DAI_no_BSM-2026-005727.pdf

646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 27 janvier 2026 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Honoraires N/Réf. : BSM-2026-005727…

Update : March 3, 2026

Pour les années 2019-2020 à 2023-2024, diverses données sur les effectifs et les services offerts aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (HDAA) dans les Centres de services scolaires du Québec en format Excel.

pdf 623 Kb 25-820_Diffusion.pdf

2024-2025. Notez que les données de l’année scolaire 2024-2025 sont provisoires. … 2 3 Pour le deuxième point, nous vous informons que les élèves qui sont…

Update : March 23, 2026

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus d'avril 2024

pdf 2.12 Mb LIS_engagements_avril_2024.pdf

No de dossier Nom du bénéficiaire Description Municipalité, circonscription 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 1679 2022-004358 Université du…

Update : May 14, 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus d'avril 2024

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No de dossier Nom du bénéficiaire Description Municipalité, circonscription 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 1679 2022-004358 Université du…

Update : May 14, 2024

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Pour la nouvelle école secondaire de Prévost, la ventilation de la somme de 226M$ pour la construction, les plans, l'évolution des coûts depuis le début du projet ainsi que le montant de la construction des nouvelles écoles depuis 2018.

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Le montant total des sommes versées, la répartition des prêts et bourses, le nombre de récipiendaires, etc., dans le cadre du programme d’Aide financière aux études (AFE) pour l’année d’attribution 2024‑2025

Règlement sur les ouvrages de protection contre les inondations (ROPI) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés, publié à la Gazette officielle du Québec le 11 mars 2026

Montant payé pour le dépôt d'une demande intriductive d'instance - BSM-2025-005727

Pour les années 2019-2020 à 2023-2024, diverses données sur les effectifs et les services offerts aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (HDAA) dans les Centres de services scolaires du Québec en format Excel.

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