Search results

simplifier et d’accélérer la démarche gouvernementale d’autorisation et de suivi des projets majeurs; • D’offrir davantage d’agilité ou de marge de manœuvre…

membre d’une société de personnes a droit à plus d’un crédit d’impôt pour la R-D, le seuil d’exclusion est réparti au prorata entre ces différents crédits d’…

membre d’une société de personnes a droit à plus d’un crédit d’impôt pour la R-D, le seuil d’exclusion est réparti au prorata entre ces différents crédits d’…

les moins préoccupés, on compte une plus grande proportion d’hommes (58 %), de répondants habitant en région (52 %) ainsi que de parents d’enfants de moins…

Services professionnels 2025‐03‐10 20054531 Services professionnels d’expertise‐conseil en services d’hébergement pour les jeunes en difficulté d’adaptation.…

une infraction d’abus physiques sur un enfant (93 personnes, soit 9,6 %), d’abus sur personnes âgées (34 personnes, soit 3,5 %), d’infractions sexuelles…

parmi les plus pauvres du Québec, soient dûment inscrits sur les listes d’attente dans une centaine d’offices d’habitation dans l’espoir d’obtenir un…

Première option : Une période d’isolement et d’observation du troupeau de 60 jours est appliquée. Le document Avis – Période d’isolement et d’observation :…

Première option : Une période d’isolement et d’observation du troupeau de 60 jours est appliquée. Le document Avis – Période d’isolement et d’observation :…

libre (ressource éducative libre, ou REL). Dans la création d’une RENA, il y a prise en compte dès le début de l’inclusion d’une diversité d’apprenants…