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opérations financières 27. Rapport mensuel des opérations financières au 31 janvier 2018 28. Rapport mensuel des opérations financières au 28 février 2018…

soutenue par le FRR. L’aide financière totale pour le projet est de 50 000 $, alors que le montant total du projet s’élève à 72 000 $. Nombre de projets…

DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRES AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS No SÉQ. NO RÉFÉRENCE…

FONDS DE L’AIDE FINANCIÈRE À L’INVESTISSEMENT ET DES CONTRATS SPÉCIAUX Le Fonds de l’aide financière à l’investissement et des contrats spéciaux, constitué…

CATÉGORIE : SUBVENTION NORMÉE ACTIVITÉ : PROGRAMME D'AIDE À LA MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE PUBLIC OBJET : Aide financière accordée dans le cadre du…

ACTIVITÉ : PROGRAMME D'AIDE À LA MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE PUBLIC Total 150 000,00 Portneuf CATÉGORIE : SUBVENTION NORMÉE OBJET : Aide financière…

technologies d’automatisation : Proportion (%) Intervalle de confiance (95 %) Aide fiscale 9,7 [9,2 – 10,3] Aide financière à la R-I ou à l’investissement…

2.1. Aide financière L’aide financière est versée au requérant et au propriétaire conformément au tableau suivant. Les projets inscrits à partir du 1er mars…

s ACTIVITÉ : PROGRAMME D'AIDE À LA MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE PUBLIC Labelle CATÉGORIE : SUBVENTION NORMÉE OBJET : Aide financière accordée dans le…

présente convention d’aide financière, toute somme d’aide financière octroyée non utilisée. 4. MODALITÉS DE VERSEMENT DE L’AIDE FINANCIÈRE Aux fins de la…