Search results
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023
pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf
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Guide du programme – Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Aménagements résilients
pdf 735 Kb Guide_PRAFI_amenagements_resilients.pdf
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Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Aménagements résilients – Guide du programme
pdf 675 Kb Guide_PRAFI_amenagements_resilients.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026
pdf 2.51 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-mars2026.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026
pdf 2.38 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-janvier.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026
pdf 2.61 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-juin-2025.pdf
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Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé
pdf 366 Kb AINFR_AIR_Mesures_regimes_compl_retraite_COVID19.pdf
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Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé
pdf 366 Kb AINFR_AIR_Mesures_regimes_compl_retraite_COVID19.pdf
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Sources de données pour la gestion des risques liés aux changements climatiques : Tableau de référence
pdf 426 Kb sources-donnees-gestion-risques-changements-climatiques.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025
pdf 2.83 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-dec-2024.pdf