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Réseau de suivi de la biodiversité du Québec – Protocole d’inventaire des papillons de jour et des odonates

pdf 1.39 Mb protocole-inventaire-papillons-odonates.pdf

les techniciennes de la faune, de même que les biologistes des directions régionales de la gestion de la faune (DGFa) et de la DEFAMV du MELCCFP, qui ont lu …

Update : February 17, 2025

Copie de la section 2.2.8 du Guide des pratiques policières "Intervention auprès d'une personne dont l'état mental est perturbé" telle qu'en vigueur en date du 11 mars 2019, incluant toutes les annexes

pdf 2.42 Mb 2024-13861.pdf

vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Révision par la Commission d'accès…

Update : December 23, 2024

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - octobre à décembre 2025

pdf 642 Kb Subventions-versees-MCC-oct-dec-2025.pdf

2025 Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine Musée de la Mer Aide au fonctionnement Institutions muséales 756 000,00 $ 27 novembre 2025 Gaspésie - Îles-de-la…

Update : February 11, 2026

Projet de loi visant à accélérer l’octroi des autorisations requises pour la réalisation des projets prioritaires et d’envergure nationale - Processus simplifié pour accélérer les projets stratégiques au Québec

pdf 289 Kb ProjetLoi_ProjetsPrioritairesEnvergureNationale.pdf

• Des mesures d’allègement particulières sont prévues dans ces domaines : Une approche transparente et responsable La consultation et la participation des…

Update : December 9, 2025

Divers documents en lien avec le Comité des six anciens hauts gradés de la police surnommés "le Groupe des six" depuis le 10 septembre 2025

pdf 746 Kb 2026-10047.pdf

RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des…

Update : February 10, 2026

Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2024

pdf 3.56 Mb rapport-situation-SGEE-2024.pdf

2 Ministère de la Famille Le tableau I.1 présente la répartition des 1 739 installations de CPE, des 939 GS, des 1 077 GNS et des 11 893 RSGE selon la…

Update : April 17, 2025

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

pdf 21 Mb Documents-publication-PAGLCHT-3.pdf

Publication par la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du rapport De l’illégalité à l’égalité concernant la violence et la…

Update : February 22, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

pdf 21 Mb Documents-publication-PAGLCHT-3.pdf

Publication par la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du rapport De l’illégalité à l’égalité concernant la violence et la…

Update : February 22, 2024

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

pdf 3.20 Mb 24-161_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : July 30, 2024

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

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Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : July 30, 2024

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Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - octobre à décembre 2025

Projet de loi visant à accélérer l’octroi des autorisations requises pour la réalisation des projets prioritaires et d’envergure nationale - Processus simplifié pour accélérer les projets stratégiques au Québec

Divers documents en lien avec le Comité des six anciens hauts gradés de la police surnommés "le Groupe des six" depuis le 10 septembre 2025

Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

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