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Responsable Acces A : Objet : Demande d"information | Dossier 2026-10049 Date : 23 janvier 2026 10:28:30 Pièces jointes : Avis de recours.pdf , La présente…

no 2024-02). Pour une modernisation du crédit d’impôt pour le développement des affaires électroniques, Université de Sherbrooke. [En ligne.]…

Objet : Demande d"information | Dossier 2025-11419 Date : 3 décembre 2025 10:35:52 Pièces jointes : 2025-11419_Liste_articles.pdf Avis de recours.pdf , La…

De : Responsable Acces A : Objet : Demande d"information | Dossier 2025-11454 Date : 8 décembre 2025 10:06:09 Pièces jointes : , La présente donne suite à…

jointe une copie de cette documentation. Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à…

jointe une copie de cette documentation. Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à…

la dépense qu'une municipalité détermine comment sera passé le contrat. Un contrat dont la dépense est de 101 100 $4 ou plus devra faire l'objet…

la dépense qu'une municipalité détermine comment sera passé le contrat. Un contrat dont la dépense est de 101 100 $4 ou plus devra faire l'objet…

accommodement est une mesure qui vise à corriger ou à prévenir une situation de discrimination, par exemple en aménageant une pratique ou une règle générale…

accommodement est une mesure qui vise à corriger ou à prévenir une situation de discrimination, par exemple en aménageant une pratique ou une règle générale…