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Mémoire concernant le Livre vert portant sur la réalité policière au Québec

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et OUEST de la SQ, en plus de ceux de la MRC de la Haute-Gaspésie, dans le district EST région Bas-St-Laurent-Gaspésie-Îles et de la MRC des Jardins de…

Update : August 3, 2023

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Update : August 3, 2023

Stratégie gouvernementale de développement durable pour la période 2023-2028 - Document de consultation

pdf 2.84 Mb projet-strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

ailleurs, la dégradation de la nature et la perte de la biodiversité représentent une menace pour la santé humaine. Les altérations de la qualité de…

Update : December 22, 2022

Valeur des contrats octroyés à des firmes de relations publiques et de marketing par le gouvernement du Québec pour les années civiles 2022 , 2023, 2024, 2025

pdf 1.18 Mb 2025-13760_Diffusion.pdf

sous-ministre, de ses adjoints et de son personnel d’encadrement; 2° le nom, le titre, la fonction, l’adresse et le numéro de téléphone du lieu de travail et…

Update : January 23, 2026

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

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vertu de l’article 48 de la Loi, nous vous invitons également à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme,…

Update : July 25, 2024

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vertu de l’article 48 de la Loi, nous vous invitons également à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme,…

Update : July 25, 2024

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

pdf 10.90 Mb 24-680_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : March 11, 2025

Problématiques et éléments de solutions quant à la désuétude externe de marché dans le domaine de l'évaluation des immeubles industriels

pdf 305 Kb prob_desuetude_eval_immeubles.pdf

l’examen historique de la rentabilité globale de l’ensemble de l’industrie, de l’évolution de l’offre et de la demande de ce produit, de l’évolution des…

Update : February 22, 2011

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

directeur de la révision de la Politique québécoise de financement des universités 18 octobre 2023 Plan de la présentation 1. Annonce de la ministre du 13…

Update : January 18, 2024

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

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Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

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