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Bilan des actions prévues dans le Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022-2023 et plan d’action 2023-2025

pdf 608 Kb PL-bilan-2022-2023-plan-action-2023-2025-MRIF.pdf

PRÉVUES DANS LE PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2022-2023 ET PLAN D’ACTION 2023-2025…

Update : May 21, 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.19 Mb regime-budgetaire-cegep-mai-2023.pdf

2023-2024 et de 30,94 M$ en 2024-2025 et 2025-2026. 2 De cette somme, 13,510 M$ sont accordés en 2021-2022 et 2022-2023, 6,703 M$ en 2023-2024 ainsi que…

Update : May 19, 2023

M78383_Diffusion.pdf

pdf 2.03 Mb M78383_Diffusion.pdf

d’enregistrement Date : 3 novembre 2025 10:56:52 Courriel automatisé, ne pas répondre. Paiement reçu en date du 03 novembre 2025 10h52 Numéro…

Update : February 23, 2026

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

pdf 0.93 Mb B1_Munloc_RF2019_Sommation.pdf

ons : Numéro et date de la résolution par laquelle le conseil municipal atteste de la véracité des frais encourus et du fait qu'ils l'ont été sur des routes…

Update : March 3, 2021

2025-145 – Documents relatifs aux zones sensibles à la submersion et à l'érosion au Bas-Saint-Laurent et en Gaspésie

pdf 3.52 Mb DAI_2025-145_bas_saint_laurent_gaspesie.pdf

salutations distinguées. Guillaume Roy Secrétaire général Responsable de l’accès aux documents 2026-000293/2025-145 chapitre A-2.1 Loi sur l'accès aux…

Update : February 16, 2026

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2025-2026 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 635 Kb RO-BC-RSGE-25-26-VF-vf.pdf

réelle de 2024-2025 considérée par le Ministère, déclarée dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du RFA 2024-2025; 3) l’occupation…

Update : July 18, 2025

2025-050 – Documents concernant les organismes SOPER, Novarium et MRC Rimouski-Neigette – Volets 1 et 3 du FRR

pdf 3.74 Mb DAI_2025-050_soper_novarium_mrc_rimouski-neigette.pdf

sentiments les meilleurs. Dominique Jodoin Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2025-002666/2025-050…

Update : August 25, 2025

2025-026 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis 2023 affectant la municipalité de La Pêche

pdf 637 Kb DAI_2025-026_correspondance_schema_amenagement_MRC.pdf

également une heureuse année 2025! Je suis en train de faire les validations pour le règlement. Je devrais avoir une orientation la semaine prochaine. Bonne…

Update : June 12, 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424

pdf 5.97 Mb AINFR_2025-11424.pdf

Date : 4 décembre 2025 13:25:10 Pièces jointes : , La présente donne suite à votre demande d'accès à l'information reçue le 7 novembre 2025, qui a…

Update : December 11, 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 891 Kb ReglesBudg_2025-2026_BC-RSGE.pdf

Versements cumulatifs7 8 Avril 2025 8,33 % de la subvention estimée de 2025-2026 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2025-2026 Juin 25,00 % de la…

Update : January 28, 2026

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2025-145 – Documents relatifs aux zones sensibles à la submersion et à l'érosion au Bas-Saint-Laurent et en Gaspésie

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2025-2026 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

2025-050 – Documents concernant les organismes SOPER, Novarium et MRC Rimouski-Neigette – Volets 1 et 3 du FRR

2025-026 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis 2023 affectant la municipalité de La Pêche

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