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Nés pour un petit pain.docx

pdf 126 Kb Memoire_Vincent_Vallee.pdf

constitue un premier pas dans cette direction. Le Québec possède un modèle politique et social qui lui est propre, et certains facteurs permanents et…

Update : September 6, 2024

BioClips - La restauration commerciale a connu un net rebond en 2021

pdf 637 Kb BU_Bioclips_Vol30_no13_MAPAQ.pdf

politiques et des études économiques En 2021, les ventes de la restauration commerciale ont enregistré un bond, malgré les restrictions imposées par la…

Update : September 24, 2025

9-1-1 de prochaine génération : un rôle accru pour les municipalités

pdf 520 Kb 1-3-911ProchaineGeneration.pdf

présentera ainsi un aperçu des rôles et responsabilités de chacun des acteurs en lien avec cette modernisation et apportera des explications sur la manière…

Update : October 24, 2024

9-1-1 de prochaine génération : un rôle accru pour les municipalités

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présentera ainsi un aperçu des rôles et responsabilités de chacun des acteurs en lien avec cette modernisation et apportera des explications sur la manière…

Update : October 24, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

pdf 292 Kb AIR_202110_MR_transport_alcool_MEI.pdf

alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada, un résident du Québec peut rapporter d’une autre province ou d’un territoire un…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

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alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada, un résident du Québec peut rapporter d’une autre province ou d’un territoire un…

Update : May 16, 2023

Statistiques sur les délais médians pour obtenir un jugement et les délais moyens d’audition de 2018 à 2024 (division des petites créances, chambre civile de la Cour du Québec, chambre civile de la Cour supérieure) - BSM-2025-004981

pdf 711 Kb DAI_no_BSM-2025-004981.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un enregistrement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : March 27, 2025

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années. Correspondances entre le MEQ et le CAPFE au sujet de la maîtrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement, et entre le MEQ et le c

pdf 716 Kb 23-446_Diffusion.pdf

trop important d'un individu. Les taux sur des regroupement de moins de 30 individus sont à utiliser avec prudence. Note 2: Les disciplines de ce…

Update : December 1, 2023

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années. Correspondances entre le MEQ et le CAPFE au sujet de la maîtrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement, et entre le MEQ et le c

pdf 716 Kb 23-446_Diffusion.pdf

trop important d'un individu. Les taux sur des regroupement de moins de 30 individus sont à utiliser avec prudence. Note 2: Les disciplines de ce…

Update : December 1, 2023

Le taux de diplomation et de qualification sur 2012 à 2017 pour toutes les écoles secondaires francophones publiques ayant un IMSE de 8 à 10, le nombre d'élèves déclarés par ces écoles au 30 septembre pour 2018-2019 à 2023-2024.

pdf 1.04 Mb 24-497_Diffusion.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : December 17, 2024

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Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

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Statistiques sur les délais médians pour obtenir un jugement et les délais moyens d’audition de 2018 à 2024 (division des petites créances, chambre civile de la Cour du Québec, chambre civile de la Cour supérieure) - BSM-2025-004981

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années. Correspondances entre le MEQ et le CAPFE au sujet de la maîtrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement, et entre le MEQ et le c

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années. Correspondances entre le MEQ et le CAPFE au sujet de la maîtrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement, et entre le MEQ et le c

Le taux de diplomation et de qualification sur 2012 à 2017 pour toutes les écoles secondaires francophones publiques ayant un IMSE de 8 à 10, le nombre d'élèves déclarés par ces écoles au 30 septembre pour 2018-2019 à 2023-2024.

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