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d’un permis de centre de la petite enfance (CPE), agréé ou non à titre de bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC), ou d’un BC n’exploitant…

plan de développement de site ■ Aménagements destinés aux activités de canotage et de descente de rivière ■ Aménagements destinés aux activités de ski hors-…

plan de développement de site ■ Aménagements destinés aux activités de canotage et de descente de rivière ■ Aménagements destinés aux activités de ski hors-…

notamment la production de contenants de verre, de laine de verre, de verre de filtration et de verre cellulaire, l’utilisation comme abrasif pour le sablage…

on de base est ajustée, de même que les allocations supplémentaires. De plus, la subvention est ajustée en cas de grève, de cessation concertée de travail, d…

on de base est ajustée, de même que les allocations supplémentaires. De plus, la subvention est ajustée en cas de grève, de cessation concertée de travail, d…

SUIVI DE LA DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ PENDANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DU PERMIS Rappel de l’obligation de respecter les exigences du cadre légal et…

1° de l’annexe de la Loi sur les archives (chapitre A-21.1), le plan de classification de ses documents tient lieu de liste de classement. » En vertu de…

gouvernement de prévoir les coûts de son service de la dette et d’optimiser sa stratégie de gestion de la dette; — en ayant une vision de l’évolution…

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