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Documents et échanges portant sur le mandat de la Direction de la lutte à la violence sexuelle et à la violence conjugale

pdf 11.17 Mb Documents-echanges-mandat-DLVSVC-CF-20230824-1.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : September 20, 2023

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Update : September 20, 2023

Fiche 7 - Exigences touchant la validation, la vérification et le niveau de compétence

pdf 497 Kb exigences-validation-verification-competence.pdf

ayant un objectif de réduction d’émissions de GES doivent présenter, préalablement au déploiement de toute action, une cible de réduction qui se rapporte au…

Update : April 22, 2022

Fiche 7 - Exigences touchant la validation, la vérification et le niveau de compétence

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ayant un objectif de réduction d’émissions de GES doivent présenter, préalablement au déploiement de toute action, une cible de réduction qui se rapporte au…

Update : April 22, 2022

Fiche 7 - Exigences touchant la validation, la vérification et le niveau de compétence

pdf 534 Kb exigences-validation-verification-competence.pdf

émissions de GES. Pour les calculs du potentiel de réduction des émissions de GES et de la reddition de comptes relative aux émissions de GES, la validation…

Update : October 6, 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DE L'INNOVATION ET DE L'ÉNERGIE RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DE…

Update : September 27, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DE L'INNOVATION ET DE L'ÉNERGIE RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DE…

Update : September 27, 2023

Arrêté numéro 2021-081 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 14 novembre 2021

pdf 145 Kb AM_2021-081.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : November 15, 2021

Arrêté numéro 2021-081 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 14 novembre 2021

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l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : November 15, 2021

Valeur des contrats octroyés à des firmes de relations publiques et de marketing par le gouvernement du Québec pour les années civiles 2022 , 2023, 2024, 2025

pdf 1.18 Mb 2025-13760_Diffusion.pdf

Sondage de satisfaction auprès des citoyens à l'égard des services de police du Québec 1 CONTRAT DE SERVICES SERVICES DE SONDAGE DE SATISFACTION DE LA…

Update : January 23, 2026

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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

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Arrêté numéro 2021-081 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 14 novembre 2021

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