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Rapport d'évaluation du programme de la culture à l'école

pdf 1.04 Mb Programme-culture-ecole-rapport-evaluation.pdf

d'évaluation 2. La description quantitative du programme La culture à l'école 2.1 La présentation de la description quantitative 2.1.1 La source…

Update : January 30, 2024

Demande de délivrance d'un certificat – Crédit d'impôt pour la construction ou la transformation d'un navire

pdf 1.07 Mb FO_construction_navire.pdf

titreGestionnaire: telephoneGestionnaire: telephonePosteGestionnaire: telecopieurGestionnaire: courrielGestionnaire: nomResponsable: titreResponsable: teleph…

Update : June 10, 2024

Demande de délivrance d'un certificat – Crédit d'impôt pour la construction ou la transformation d'un navire

pdf 1.07 Mb FO_construction_navire.pdf

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Update : June 10, 2024

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires

pdf 1.20 Mb manuel_chapitre_5.pdf

CM); 171.1 de la Loi sur la Communauté métropolitaine de Montréal; 161.1 de la Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec; 124.1 de la Loi sur les…

Update : December 17, 2025

Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 1.44 Mb manuel_chapitre_5.pdf

171.1 de la Loi sur la Communauté métropolitaine du Montréal; - 161.1 de la Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec; - 124.1 de la Loi sur les…

Update : December 11, 2023

Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1.30 Mb guide_preparer_reponse_sinistres_2e_edition.pdf

4); - la levée des mesures de protection : la réintégration des personnes évacuées, la fin de la mise à l’abri, etc. (s’inscrit dans la continuité des…

Update : December 2, 2021

Rapport annuel de gestion 2015-2016 du ministère de la Sécurité publique

pdf 3.68 Mb RA_gestion_MSP_2015-2016.pdf

Nord, la Direction principale de la sécurité de l’État et la Direction de la prévention et de l’organisation policière. 1.2.5 La Direction générale de la…

Update : October 28, 2019

2024-144 – Fiches des règlements d’emprunts soumis par la ville de Brossard depuis le 1er novembre 2021

pdf 8.52 Mb DAI_2024-144_fiches_reglements_ville_Brossard.pdf

RECOURS À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : January 24, 2025

2023-023 - Documents concernant le premier projet de Plan métropolitain d’aménagement et de développement révisé de la Communauté métropolitaine de Québec

pdf 13.30 Mb DAI_2023-023_projet_pmd_cmq.pdf

n durant cette période. La MRC de La Jacques-Cartier devrait continuer d'accueillir la plus forte croissance de la CMQ. Malgré ces perspectives de…

Update : July 12, 2023

2023-023 – Documents concernant le premier projet de Plan métropolitain d’aménagement et de développement révisé de la Communauté métropolitaine de Québec

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n durant cette période. La MRC de La Jacques-Cartier devrait continuer d'accueillir la plus forte croissance de la CMQ. Malgré ces perspectives de…

Update : July 12, 2023

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