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Mémoire Réalité policière - Association des directeurs de police du Québec

pdf 1.88 Mb MEM_ADPQ.pdf

municipale ». Autres : Un code de discipline provincial devrait être mis de l’avant pour l’ensemble des organisations. La loi oblige une organisation à se…

Update : August 3, 2023

Demande accès liste écoles Québec 26 mai 2022

pdf 538 Kb 22-1_Diffusion.pdf

l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418…

Update : September 29, 2022

Demande accès cote vétusté 6 juin 2022

pdf 637 Kb 21-537_Diffusion.pdf

l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418…

Update : September 29, 2022

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

pdf 2.45 Mb 25-684_Diffusion.pdf

faculté de médecine et le code de programme est différent. • Des cours préparatoires en droit sont aussi prévus à l'École du Barreau et possèdent un cod…

Update : January 15, 2026

Diffusion-Demandes-Acces-Documents_2021.pdf

pdf 291 Kb Diffusion-Demandes-Acces-Documents_2021.pdf

(PDF, 618 ko) https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-adm/acces-information/demandes-acces/2021/22101.pdf…

Update : October 21, 2022

Formulaire de demande d'attestation d'admissibilité – Congé d'impôt sur le revenu pour une société dédiée à la commercialisation d'une propriété intellectuelle

pdf 1.29 Mb FO_attestation_propriete_intellectuelle.pdf

ereAnneImpot: dateConstitutionSociete: Oui: Non: activiteDebutEntreprisesCommercialisation: raisonNonEntreprisesCommercialisation: adresseSociete:…

Update : June 10, 2024

Formulaire de demande d'attestation d'admissibilité – Congé d'impôt sur le revenu pour une société dédiée à la commercialisation d'une propriété intellectuelle

pdf 1.29 Mb FO_attestation_propriete_intellectuelle.pdf

ereAnneImpot: dateConstitutionSociete: Oui: Non: activiteDebutEntreprisesCommercialisation: raisonNonEntreprisesCommercialisation: adresseSociete:…

Update : June 10, 2024

1026 - Liste des périodes d'autonomie 2024-2025

pdf 107 Kb 1026-autonomie-2024-2025.pdf

r Nom de l’employeur Nom de l’employeur Section 1 – Identité de la personne aux études Nom Prénom Code permanent attribué par le Ministère Section 2 –…

Update : May 15, 2024

1026 - Liste des périodes d'autonomie 2024-2025

pdf 107 Kb 1026-autonomie-2024-2025.pdf

r Nom de l’employeur Nom de l’employeur Section 1 – Identité de la personne aux études Nom Prénom Code permanent attribué par le Ministère Section 2 –…

Update : May 14, 2025

1026 - Liste des périodes d'autonomie

pdf 113 Kb 1026-autonomie-2025-2026.pdf

r Nom de l’employeur Nom de l’employeur Section 1 – Identité de la personne aux études Nom Prénom Code permanent attribué par le Ministère Section 2 –…

Update : May 14, 2025

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Demande accès cote vétusté 6 juin 2022

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

Diffusion-Demandes-Acces-Documents_2021.pdf

Formulaire de demande d'attestation d'admissibilité – Congé d'impôt sur le revenu pour une société dédiée à la commercialisation d'une propriété intellectuelle

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1026 - Liste des périodes d'autonomie 2024-2025

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