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remise en état des sites en fin d’exploitation, ni des aspects touchant aux droits des premières nations; Le texte ne traite pas de l’enjeu épineux du…

objet provenant des personnes ou adjoint(e)s des personnes ci-dessous à destination des responsables de l’administration des enveloppes budgétaires, des…

transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Signature…

appropriées ; • Établir des mesures organisationnelles (ex. : séparation des tâches, télétravail, utilisation des appareils de l’employeur, etc.) ; •…

de dollars pour le Québec) et le Fonds pour l'eau potable et le traitement des eaux usées (363,8 millions de dollars pour le Québec) a été signée le 29…

destinés à l’épanouissement des familles et au développement des enfants dans le but d’agir pour le mieux-être des familles du Québec. 3.3. Objectifs…

d’implantation informatique des systèmes de gestion des études et des programmes de gestion des études des 88 établissements avec l’API BRIO. •…

mode de passation des contrats; 2. le processus d’appel d’offres public et l’adjudication des contrats; 3. le suivi des contrats. De plus, des ententes de…

dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025; 2. la liste de tous les intervenants rencontrés dans le cadre des travaux des cours; 3. la…

dans le local? Dès que l’évaluation dans le groupe débute, le personnel évaluateur se fait discret et silencieux. Son rôle n’est pas d’être en relation avec…