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Document - Demande d'accès à l'information 22-03/062-JF

pdf 35 Kb ANNEXE.pdf

Page 1 sur 1 UAnnexe Le secteur des mines du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN) détient des documents visés par la demande sur le…

Update : May 29, 2023

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Update : May 29, 2023

Les rapports de validation de la traduction, documents concernant la création et la mise en œuvre de formations, les projets-pilotes dans les écoles anglophones et francophones, la politiques et critères pour la traduction des manuels scolaires du pro

pdf 1.53 Mb 24-453_Diffusion.pdf

CSS Chemin du Roy, CSS de Charlevoix, CSS de la Côte-du-Sud, CSS de la Pointe-de-l ‘Île, CSS de la Riveraine, CSS de la Rivière-du Nord, CSS de Laval, CSS d…

Update : December 20, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE CADRE DE GESTIONCADRE DE GESTIONCADRE DE GESTIONCADRE D…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

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LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE CADRE DE GESTIONCADRE DE GESTIONCADRE DE GESTIONCADRE D…

Update : March 8, 2024

2023-108 - Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

Longueuil 16 Réfection de l'aqueduc et de la chaussée de la rue de la Province 2020-04-01 115 527 453 $ 58227 Longueuil 16 Réfection de l'aqueduc et…

Update : October 5, 2023

2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

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Longueuil 16 Réfection de l'aqueduc et de la chaussée de la rue de la Province 2020-04-01 115 527 453 $ 58227 Longueuil 16 Réfection de l'aqueduc et…

Update : October 5, 2023

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2022 - CRIMINALITÉ AU QUÉBEC

pdf 1.85 Mb stats_violence_conjugale_2022.pdf

déduit que la relation avait été inversée lors de la déclaration de l’affaire par le corps de police et que l’auteur présumé était en fait l’enfant de la…

Update : July 25, 2024

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2022 - CRIMINALITÉ AU QUÉBEC

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déduit que la relation avait été inversée lors de la déclaration de l’affaire par le corps de police et que l’auteur présumé était en fait l’enfant de la…

Update : July 25, 2024

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

comité exécutif par la présence de diverses parties prenantes provenant de la communauté civile et de la communauté collégiale. Objectifs recherchés selon…

Update : January 11, 2023

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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

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