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Commission de la construction du Québec

pdf 2.16 Mb debourses-2004-2005.pdf

2004-2005 Subvention salariale Type de développement : Économique EMPLOI-QUÉBEC ALGONQUINS Général Destinataire : Centre d'interprétation algonquin de…

Update : October 26, 2022

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2004-2005

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2004-2005 Subvention salariale Type de développement : Économique EMPLOI-QUÉBEC ALGONQUINS Général Destinataire : Centre d'interprétation algonquin de…

Update : May 8, 2025

Outil de compilation pour la reddition de comptes relative aux sommes octroyées pour l’intégration des enfants handicapés

xlsx 399 Kb Outil-compilation-AIEH-MES-2022-2023.xlsx

à la diminution de l’allocation de base déduction faite des dépenses variables. II ANNEXE 4.1 - SUBVENTION POUR LA MESURE EXCEPTIONNELLE DE SOUTIEN (MES) À…

Update : September 24, 2024

Outil de compilation pour la reddition de comptes relative aux sommes octroyées pour l’intégration des enfants handicapés

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à la diminution de l’allocation de base déduction faite des dépenses variables. II ANNEXE 4.1 - SUBVENTION POUR LA MESURE EXCEPTIONNELLE DE SOUTIEN (MES) À…

Update : September 24, 2024

Vision Biomasse

pdf 1.40 Mb vision-biomasse.pdf

dès 2020. Réduction de l’utilisation des hydrocarbures dans les réseaux autonomes, réduction des subventions aux réseaux autonomes Dès 2020 Inclure…

Update : November 24, 2020

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

pdf 10.99 Mb 23-27_Diffusion.pdf

minimale pour tout investissement, indépendamment du montant accordé. Tout organisme qui reçoit une subvention s’engage à respecter les exigences suivantes :…

Update : May 15, 2023

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

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minimale pour tout investissement, indépendamment du montant accordé. Tout organisme qui reçoit une subvention s’engage à respecter les exigences suivantes :…

Update : May 15, 2023

21717-4.pdf

pdf 589 Kb 21717-4.pdf

une fois au cours des trois derniers exercices financiers dans le cadre des autres programmes de subvention du Ministère ou de contrats de services pour une…

Update : October 19, 2022

21717-2.pdf

pdf 86 Kb 21717-2.pdf

une fois au cours des trois derniers exercices financiers dans le cadre des autres programmes de subvention du Ministère ou de contrats de services pour une…

Update : October 19, 2022

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Update : October 19, 2022

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Vision Biomasse

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

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