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titulaires de permis de travail à des fins d’emploi du Programme des travailleurs étrangers temporaires (PTET), au Québec, selon les pays de provenance et…

s, l’accessibilité à divers établissements. Elle permet également à la Société d'accorder des subventions pour des études et des recherches dans le…

espaces naturels54, laquelle peut être versée lors d’une demande d’obtention d’un permis de lotissement ou d’un permis de construction. Comité de foresterie…

espaces naturels54, laquelle peut être versée lors d’une demande d’obtention d’un permis de lotissement ou d’un permis de construction. Comité de foresterie…

GESTION (DEC 410.G0) TABLEAUX D’HARMONISATION Secteur des affaires collégiales et des interventions régionales Direction générale des affaires collégiales et…

chas- ser, de pêcher et de piéger en toute saison partout sur le territoire, sans avoir à détenir de permis et sans limite quant au nombre de prises ou au…

comprenant une activité dont le taux d’aide est de 100 %, le cumul n’est pas permis. Le calcul du cumul inclut les subventions provenant directement ou…

comprenant une activité dont le taux d’aide est de 100 %, le cumul n’est pas permis. Le calcul du cumul inclut les subventions provenant directement ou…

milliards de dollars, en raison de : la diminution de 28 millions de dollars (−0,6 %) des droits et permis, découlant principalement de la baisse des revenus…

gouvernemental2. Piloté par le ministère de la Sécurité publique, le travail réalisé par ce comité a permis de structurer la réponse accordée au rapport de…